Conditions générales supplémentaires

Publié: 7 janvier 2020. Dernière mise à jour: 8 septembre 2020

Le contrat rédigé en langue Anglaise constitue la version légale définitive pour tous les sites de l'Union européenne. La traduction en français est mise à votre disposition uniquement pour en faciliter la consultation.

Les présentes Conditions générales supplémentaires (les « Conditions ») s'appliquent aux produits ou services publicitaires spécifiés ci-dessous, mis à disposition par Amazon Advertising LLC et/ou ses Sociétés Affiliées (ci-après collectivement « Amazon ») pour vous, l'annonceur et/ou l'agence pour le compte de l'annonceur, ou l'agence, selon le cas (« Vous » ou « Votre »). En achetant ou en utilisant des produits ou services d'Amazon, Vous acceptez les Conditions applicables énoncées ci-dessous. Ces Conditions peuvent être incorporées par référence dans des accords conclus par Vous et Amazon, y compris des ordres d'insertion (individuellement, un « OI ») et, dans la mesure où il existe un conflit entre les présentes Conditions et un tel accord, les présentes Conditions auront préséance.

Les « Conditions de l'OI » désignent les Conditions Générales Standard d'AAAA/IAB pour la Publicité sur Internet pour les Achats de Médias Un An ou Moins version 3.0 (« Conditions IAB »), ou tout accord de priorité supérieure ou différent entre Vous et Amazon qui s'applique tel qu'accepté par Vous. Dans la mesure où un accord de priorité supérieure ou différent s'applique, les articles des Conditions IAB cités dans les présentes correspondent aux paragraphes de cet accord contenant des dispositions identiques ou essentiellement similaires. Pour plus de clarté, la section relative aux cas de force majeure du contrat applicable vous liant à Amazon s'applique.

Les présentes Conditions sont destinées à être lues et interprétées conjointement avec les Caractéristiques techniques des publicités et politiques applicables (y compris les restrictions relatives à la diffusion des annonces, au suivi et à la génération de rapports) et s’appliquent uniquement dans la mesure où ces produits ou services sont inclus dans Votre OI ou sont utilisés dans l'exécution de Votre campagne.

Amazon se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier les présentes Conditions à tout moment en publiant lesdites modifications ici. Les Conditions en vigueur à ou avant la date d'entrée en vigueur de Votre OI s'appliquent à cet OI, à condition que les modifications concernant de nouveaux produits ou services, ou en conformité avec les lois, règles, réglementations, ordonnances et directives applicables, prennent effet dès leur publication.

Les termes commençant par une majuscule utilisés mais non définis dans les présentes ont leur sens défini dans l'OI ou tout autre accord applicable. Toutes les rubriques, ou références similaires, contenues dans les présentes Conditions figurent uniquement pour des raisons de commodité et ne doivent pas être interprétées comme limitant ou affectant autrement les présentes dispositions.

Produits Beta, Test, Vidéo O&O ou Pilotes
Exécutions Personnalisées et de Parrainage et/ou Programmes influents
Conditions régionales

Produits standard

Amazon DSP

Les placements Amazon DSP (« Amazon DSP », précédemment intitulée « AAP ») et OTT dynamiques, basés sur les impressions ne sont pas garantis et les montants des impressions et les tarifs figurant dans l'OI ne sont que des estimations. Le montant total qui Vous sera facturé pour chaque placement Amazon DSP sera basé sur la mesure du serveur d'annonces d'Amazon et n'excédera pas le total du poste pour ce placement spécifique.

Appareils Amazon et Interfaces Utilisateur (par exemple Kindle eInk, Fire Tablet, Fire TV et Téléphones Exclusifs Prime)

(a) Annulation. Vous pouvez annuler les placements Kindle eInk au plus tard 15 jours avant la date de début du placement. Les placements Kindle Fire Tablet Wakescreen Class II (également appelés Téléchargement d'Application Fire Tablet) peuvent être annulés moyennant un préavis écrit de 7 jours à Amazon.

(b) Utilisation des Données. Vous vous engagez à ne pas utiliser, et à ne pas autoriser des tiers à utiliser, des données ou toutes autres informations collectées en rapport avec les annonces mises à disposition via des appareils Amazon (y compris des annonces contenues dans des courriels envoyés par Amazon qui comportent un lien vers Votre site) ou des clics sur ces annonces d'une manière qui cible ou identifie des individus en se basant sur le fait qu'ils (i) ont visualisé ou cliqué sur lesdites annonces, (ii) possèdent ou utilisent un appareil Amazon ou (iii) sont clients d'Amazon, et Vous vous engagez à ne pas autoriser des tiers à le faire.

(c) Livraison et Rapports. Tous les placements effectués sur des appareils Amazon seront publiés par Amazon et l'ensemble des factures et rapports relatifs à ces placements seront basés sur ces chiffres. Du fait du caractère semi-connecté des appareils Amazon, les rapports relatifs aux performances des placements sur ces appareils pourront faire l'objet de révisions jusqu'à la livraison du rapport de campagne définitif qui comprendra les données supplémentaires collectées après la date de fin du placement.

(d) Visibilité de la Fire Tablet et de Fire TV. Les conditions suivantes s'appliquent à l'affichage des Annonces Fire Tablet et Fire TV achetées en fonction des impressions visibles (« Visibilité ») :

  1. Mesure. Vous serez obligé(e) de payer uniquement pour les impressions visibles (mesurées et non mesurées pour leur Visibilité) au sens des présentes, telles que mesurées par Amazon. Pour déterminer la Visibilité au sens des présentes, les parties conviennent de considérer les impressions mesurées comme des impressions visibles si 50 % des pixels de ces impressions sont mesurés comme visibles pendant 1 seconde.
  2. Impressions non mesurées. Afin de prendre en compte les impressions qui ne peuvent pas être mesurées pour la Visibilité, les impressions facturables seront calculées en fonction du pourcentage visible rapporté par Amazon appliqué au nombre total d'impressions livrées, tel que rapporté par Amazon. Par exemple, si la campagne devait livrer 1 000 000 d'impressions, conformément au serveur publicitaire d’Amazon, que 900 000 étaient mesurables et 800 000 étaient mesurées comme visibles, un total de 888 000 impressions visibles seront considérées comme facturables.
  3. Nombre Total d'Impressions. Amazon continuera de publier des impressions jusqu'à ce que le nombre total d'impressions visibles publiées, mesuré conformément aux articles (1) et (2), soit égal au nombre d'impressions visibles garanties indiqué dans l'OI.

Vidéos publicitaires produites par Amazon (Programme d’excellence pour la création de vidéos)

Vous fournirez les supports créatifs des Vidéos publicitaires dans les délais requis par Amazon. La soumission tardive des supports créatifs ou de l’approbation des Vidéos publicitaires pourrait nuire à la date de lancement de la campagne et Vous demeurez responsable des médias achetés en vertu de l’OI. Vous consentez à autoriser Amazon à rédiger et publier des études de cas se rapportant à la performance des Vidéos publicitaires. Eu égard à la relation entre les parties, Amazon sera propriétaire de tous droits, titres de propriété et intérêts liés aux Vidéos publicitaires. Amazon Vous accorde une licence non exclusive et limitée pour l’utilisation des Vidéos publicitaires, uniquement sur les sites web et les réseaux sociaux appartenant à/ou exploités par Vous et ce, pour la durée de la campagne, conformément à l’OI. Vous consentez à Vous conformer immédiatement aux demandes de suppression de la part d’Amazon, quant à l’utilisation des Vidéos publicitaires ci-après et d’éviter d’agir consciemment en vue de réduire de manière quelconque la valeur des marques de commerce d’Amazon.

Visibilité des annonces de Catégorie I et Amazon DSP

Les conditions suivantes s'appliquent à tous les placements de Catégorie I et Amazon DSP achetés en fonction des impressions visibles (« Visibilité ») :

  1. Mesure de la Visibilité.
    1. Mesure. Aux fins de déterminer la Visibilité, les parties acceptent d'utiliser des données d'impression visibles fournies par un fournisseur tiers accrédité par MRC (« 3PAV ») mutuellement convenu et considèrent les impressions mesurées comme des impressions visibles si 50 % des pixels de ces impressions sont mesurés comme étant visibles pendant 1 seconde.
    2. Impressions non mesurées. Afin de comptabiliser les impressions qui ne peuvent pas être mesurées pour la Visibilité, les impressions visibles seront calculées sur la base du pourcentage visible signalé par 3PAV appliqué au nombre total d'impressions livrées tel que rapporté par un serveur d'annonces tiers convenu mutuellement (« 3PAS »). Par exemple, si la campagne devait fournir 1 000 000 d'impressions selon 3PAS, que 900 000 étaient mesurables par 3PAV et 800 000 étaient mesurées comme visibles selon 3PAV, un total de 888 888 impressions seront considérées comme visibles.
    3. Accès aux rapports. Vous fournirez à Amazon des informations d'identification qui lui permettront d'accéder directement aux rapports générés par le 3PAV.
  2. Visibilité d’Amazon DSP. Outre les conditions d’Amazon DSP énoncées ci-dessus, les conditions suivantes s'appliquent à tous les placements Amazon DSP achetés sur la base de leur Visibilité.
    1. Honoraires de 3PAS. Vous paierez tous les honoraires de 3PAS pour toutes les impressions publiées par un 3PAS, quel que soit le nombre total d'impressions publiées, à concurrence du nombre d'impressions visibles indiqué dans l'OI.
    2. Services de Remplacement. Si Amazon ne livre pas au moins 70 % du nombre d'impressions spécifié dans le plan média pour un placement Amazon DSP acheté en fonction de la Visibilité en tant qu'impressions visibles (mesurées et non mesurées pour leur Visibilité), les parties engageront des efforts commercialement raisonnables pour convenir d'un service de remplacement.
  3. Visibilité de Catégorie I. Les conditions suivantes s'appliquent à tous les placements de Catégorie I achetés en fonction de leur Visibilité.
    1. Nombre Total d'Impressions. Vous serez obligé de payer uniquement les impressions visibles (mesurées et non mesurées pour leur Visibilité) au sens des présentes. Amazon continuera de publier des impressions jusqu'à ce que le nombre total d'impressions visibles publiées, mesuré conformément au point (a) ci-dessus, soit égal au nombre d'impressions visibles garanties indiqué dans l'OI. Vous paierez tous les honoraires de 3PAS pour toutes les impressions diffusées par un 3PAS, indépendamment du nombre total d'impressions publiées pour atteindre le nombre d'impressions visibles garanties.
    2. Forfait de Visibilité AMZN US (Placements d'Annonces ROS Combiné). Vous comprenez et acceptez que le Forfait de Visibilité AMZN US puisse inclure divers placements de Catégorie I, et qu'Amazon peut à sa seule discrétion optimiser ces placements, ainsi que le ciblage, les pages d’atterrissage et la création d'annonces liées à ces placements. Les rapports et les factures seront émis en cumulé par forfait. Vous comprenez et acceptez qu'Amazon ne fournira aucun rapport par placement.

Placements IMDb Conquesting et IMDb Showtime ou Ticketing

Les placements IMDb Conquesting et IMDb Showtime ou Ticketing ne sont pas susceptibles d'annulation. Les impressions pour les placements IMDb Conquesting achetées dans le cadre de l'OI ne sont pas garanties et les nombres d'impressions indiqués dans l'OI, le cas échéant, ne sont que des estimations.

Mesure des Ventes Hors Ligne, Mesure des Marques et/ou Mesure de la Pénétration (payées par Amazon)

Mesure des Ventes Hors Ligne, Mesure des Marques et/ou Mesure de la Pénétration (individuellement, une « Étude » et collectivement, les « Études ») (Payées par Amazon). La livraison d’Études est sous réserve de la mesure et de la faisabilité des études, ainsi que de la performance des fournisseurs. Vous reconnaissez que les Études fournies par Amazon sont la propriété d'Amazon et, eu égard à la relation entre les parties, sont des Informations Confidentielles d’Amazon qui sont mises à Votre disposition. Vous acceptez de permettre à Amazon de reproduire, publier ou utiliser Vos Annonces, logo, nom commercial, autres éléments de la campagne couverts par l'OI (par ex., les données de performance) et tous résultats d'Étude associés à la campagne afin qu'ils servent d'étude de cas ou de documentation collatérale (par ex. pour une présentation) visant à démontrer l'efficacité des produits d'Amazon.

Partage de Voix (Share of Voice SOV) et Reprises (Takeovers)

Les placements Takeover ou SOV ne sont pas susceptibles d'annulation. Les pourcentages des SOV seront indiqués dans l'OI, sauf indication contraire écrite d'Amazon (un courriel suffit). Les nombres d'impressions spécifiés dans l'OI, le cas échéant, ne sont pas garantis et ne sont que des estimations. Si, au moment de la signature de l'OI par les parties, les dates spécifiques de tout placement Takeover ou SOV n'ont pas été déterminées, ces dates seront sous réserve de disponibilité de l'inventaire d'Amazon. Amazon n'autorise pas l'utilisation de marques ni de symboles de droits d'auteur ni d'avis, y compris sur les placements H1 ; de tels symboles et avis peuvent être supprimés à la seule discrétion d’Amazon.

Placements Canaux de Réseaux Sociaux (« Social Media Channel ») et/ou Courriel

Les Placements Social Media Channel et/ou Courriel ne sont pas garantis et seront livrés par Amazon (la livraison par un serveur d’annonces tiers ou le suivi d’annonces par un tiers ne seront pas autorisés). La quantité, la fréquence et les dates spécifiques (qui correspondront aux dates de début et de fin spécifiées dans le plan média) de tout placement Social Media Channel et/ou Courriel livré dans le cadre de l'OI seront déterminées par Amazon à sa seule discrétion. Le cas échéant, Amazon fournira uniquement des rapports sur (a) le nombre total de courriels envoyés et (b) le nombre total de publications, de « partages » et de « j’aime » des placements Social Media Channel concernés.

Contenu Vidéo Sponsorisé : Produit par l'Annonceur

Vous fournirez à Amazon du contenu vidéo (y compris du texte, des graphiques, des logos et des URL exploitables) produits par Vous et se rapportant aux placements d'Annonces indiqués dans l'OI (le « Contenu Vidéo de l'Annonceur ») au plus tard 3 jours avant le lancement du Contenu Vidéo de l'Annonceur. Tout retard de soumission du Contenu Vidéo de l'Annonceur peut avoir une incidence sur la date de début et la durée de la campagne et Vous demeurez responsable des médias achetés dans le cadre de l'OI. Le Contenu Vidéo de l'Annonceur sera publié par Amazon (le suivi par un tiers ne sera pas autorisé). Les visualisations du Contenu Vidéo de l'Annonceur ne sont pas garanties. Vous concédez par les présentes à Amazon une licence mondiale, perpétuelle et non exclusive pour l'utilisation, la reproduction, la transmission, l'affichage, l'exécution, le stockage, la copie et la distribution du Contenu Vidéo de l’Annonceur.

Utilisation des Logos, Marques ou Contenus Amazon dans les Créations

Vous n'êtes pas autorisé à utiliser des logos, supports ou autres contenus Amazon (par exemple, annonces d'appareils Kindle et Fire, annonces Amazon Locker, avis de clients, fonctionnalité Ajouter au panier ou Clip Coupon d'Amazon, etc.) qui Vous sont fournis par Amazon (« Marques Amazon »), sauf approbation expresse écrite d’Amazon ou incorporation par Amazon dans Vos annonces et affichage conformément à l’OI.

Campagnes de publicité vidéo 1P garanties

Les emplacements de publicités vidéos 1P garantis seront facturés sur le total des impressions d’audience livrées, tel que calculé dans le rapport d’Amazon.

Campagnes de publicités vidéo garanties Nielsen DAR OTT

Amazon ne rapportera que les impressions d'audience livrées et totales pour les campagnes de publicités vidéo garanties Nielsen DAR OTT (« Guaranteed Nielsen DAR OTT »). Les emplacements garantis Nielsen DAR OTT seront facturés en fonction du nombre total d'impressions d'audience livrées conformément aux rapports Nielsen DAR Total Audience. En raison de retards potentiels dans la réception des rapports d’Audience Totale Nielsen DAR, les rapports sur les performances des emplacements garantis Nielsen DAR OTT peuvent être modifiés jusqu'à la livraison du rapport final sur la campagne afin d'inclure les rapports supplémentaires reçus après la date de fin de l'emplacement.

Produits Beta, Test, Vidéo O&O ou Pilotes

Les livrables, placements ou unités d'annonce identifiés dans l'OI comme « Beta », « Test », « Pilote », « Vidéo O&O » ou Vous étant indiqués comme étant expérimentaux ou en cours d'essai (« Produits Beta ») seront publiés par Amazon et sont fournis « EN L'ÉTAT ». Les prévisions, la disponibilité, la fonction, les spécifications techniques peuvent varier et les nombres d'impressions ou Partages de Voix (SOV) spécifiés dans l'OI, le cas échéant, ne sont que des estimations et ne sont pas garantis. Le suivi par un tiers n'est pas disponible, sauf indication contraire de la part d'Amazon. Si des opportunités de suivi par des tiers sont proposées par Amazon, les placements et les impressions associés seront facturés uniquement sur la base des rapports et des quantités indiqués par Amazon. Pour les Produits Beta identifiés comme « SOV Contextuelle », l'OI n'est pas susceptible d'annulation.

Alarmes Alexa

Les conditions suivantes s’appliquent à toutes les alarmes sonores (« Alarmes Alexa ») :

(a) Vous fournirez à Amazon la musique, les enregistrements vocaux, d’autres fichiers audios, les graphiques, les images, les vidéos, les URL et tous autres supports créatifs pour l’Alarme Alexa, conformément aux délais stipulés par Amazon par écrit (un e-mail est suffisant). Amazon passera en revue la mise en œuvre des Alarmes Alexa avec Vous avant la date de lancement applicable, mais la mise en œuvre des Alarmes Alexa sera déterminée par Amazon. Une soumission tardive de Votre part des supports créatifs de toute Alarme Alexa pourrait nuire à la date de lancement et à la durée de la campagne et Vous demeurez alors responsable des médias achetés dans le cadre de l’OI.

(b) Eu égard à la relation entre les parties, tous les droits, titres de propriété et intérêts liés aux Alarmes Alexa Vous appartiendront. Toutefois, Vous consentez à concéder une licence d’exploitation des Alarmes Alexa, ainsi que de vos noms de commerce, marques de commerce, noms de services et autres marques déposées et/ou matériel susceptible d’être protégé par des droits d’auteur applicables, associés aux Alarmes Alexa à Amazon, pour permettre aux Alarmes Alexa d’être disponibles sur Alexa, y compris les droits de concéder des sous-licences d’exploitation de l’Alarme Alexa à des tierces parties qui développent des appareils compatibles avec le Service vocal d’Alexa, pour une utilisation sur ces appareils pendant au moins deux (2) ans, à compter du lancement et de la publication initiaux sur Alexa et/ou le Service vocal Alexa des Alarmes Alexa, sous réserve de Votre préavis écrit de 60 jours à Amazon, indiquant que Vous souhaitez résilier cette licence. Amazon peut retirer les Alarmes Alexa du Service vocal Alexa si Amazon détermine que l’Alarme Alexa n’est pas conforme à la loi ou n’offre pas aux clients une expérience positive, à la seule discrétion raisonnable d’Amazon. Dans un souci de clarté, Amazon et ses sociétés affiliées peuvent inclure les Alarmes Alexa dans leur marketing concernant Alexa et/ou le Service vocal Alexa, y compris, sans s’y limiter, un marketing qui présente des produits de tierces parties compatibles avec le Service vocal Alexa, pendant la période de concession de licence.

(c) Livraison, rapports et facturation. Les Alarmes Alexa seront desservies par Amazon (un suivi par des tiers ne sera pas autorisé). Les interactions des Alarmes Alexa ne sont pas garanties. Les articles suivants des Conditions d’IAB ne s’appliqueront pas aux Alarmes Alexa : II(d) (Adjacences Éditoriales), IV (Rapports), VI (Services de Remplacement), VII (Impressions en Prime), IX(e) (Pas de Modification, uniquement concernant le redimensionnement des Annonces) et XIII (Service et Suivi des Annonces Tierces).

Exécutions Personnalisées et de Parrainage et/ou Programmes influents

Les conditions suivantes s'appliquent à tous les placements ou exécutions personnalisés et/ou de parrainage et à tout programme influent, en plus de toutes les autres conditions spécifiques aux produits applicables énoncées dans l’OI (et, en cas de conflit avec les autres conditions spécifiques aux produits applicables, les présentes conditions relatives aux Exécutions Personnalisées et de Parrainage et/ou aux Programmes influents auront préséance) :

  1. Annulation. L'OI n'est pas susceptible d'annulation.
  2. Créations.
    1. Vous fournirez à Amazon du texte, des graphiques, des logos et des URL exploitables pour les placements devant être créés par Amazon conformément au calendrier indiqué par écrit par Amazon (un courriel suffit). Amazon examinera la conception, la mise en œuvre, l'emplacement et le contenu des placements avec Vous avant la Date de Début applicable, mais la conception, la mise en œuvre, l'emplacement et le contenu des placements seront déterminés par Amazon. Tout retard de soumission des documents de création ou de l'approbation du contenu d'une Annonce peut avoir une incidence sur la date de début et la durée de la campagne, et Vous demeurez responsable des médias achetés dans le cadre de l'OI. Amazon n'autorise pas l'utilisation de marques ni de symboles de droits d'auteur ni d'avis, y compris sur les placements H1 ; de tels symboles et avis peuvent être supprimés à la seule discrétion d’Amazon.
    2. Vous concédez par les présentes à Amazon une licence mondiale et non exclusive pour l'utilisation, la reproduction, la transmission, l'affichage, l'exécution, le stockage, la copie et la distribution de Vos noms commerciaux, marques de commerce, noms de service et autres marques exclusives et/ou documents protégés par droits d'auteur/copyright nécessaires à l'exécution des obligations d'Amazon en vertu de l'OI.
    3. Placements de Vidéos Sponsorisées (Co-produites) (« Contenu Vidéo Co-Produit »), le cas échéant. Dans le cadre des relations entre les parties, Amazon détiendra tous les droits, titres et intérêts portant sur tout Contenu Vidéo Co-Produit en rapport avec ou pour les Annonces indiquées dans l'OI. Amazon Vous accorde une licence non exclusive et limitée pour utiliser le Contenu Vidéo Co-Produit sur des sites Web et des réseaux sociaux détenus et/ou exploités par Vous conformément à l'OI ; à condition que (a) toute utilisation de Contenu Vidéo Co-Produit contenant des Marques Amazon soit soumise à l'approbation écrite préalable d'Amazon et (b) si le Contenu Vidéo Co-Produit est créé pour des segments de retransmission en direct, Vous n’utilisiez pas le Contenu Vidéo Co-Produit de manière à constituer une expression directe d’approbation de Vos produits ou services par les individus représentés ici ou par Amazon et que Vous supprimiez un tel contenu au bout d’une période déterminée par Amazon par écrit, ou suite à toute autre demande écrite d’Amazon (dans chaque cas, un e-mail est suffisant).
  3. Livraison, Rapports et Facturation. Les livrables Personnalisés et/ou de Parrainage ne sont pas garantis et seront facturés sur une base forfaitaire. Les quantités indiquées dans l'OI, le cas échéant, ne sont que des estimations. La livraison, les rapports et la facturation de ces placements seront exclusivement basés sur les mesures d'Amazon.
    1. Placements En Ligne. Tous les placements en ligne se rapportant à des exécutions personnalisées et/ou de parrainage seront publiés par Amazon. Le suivi par un tiers n'est pas disponible, sauf indication contraire d'Amazon. Si, au moment de la signature de l'OI par les parties, les dates spécifiques de tout placement Takeover ne sont pas déterminées, ces dates seront sous réserve de disponibilité de l'inventaire d'Amazon.
    2. Éléments Hors Ligne. Sauf indication contraire écrite d'Amazon, les articles suivants des Conditions d’IAB ne s’appliqueront pas aux Alarmes Alexa : II(d) (Adjacences Éditoriales), IV (Rapports), VI (Services de Remplacement), VII (Impressions en Prime), IX(e) (Pas de Modification, uniquement concernant le redimensionnement des Annonces) et XIII (Service et Suivi des Annonces Tierces). Aux fins des présentes Conditions, « Éléments Hors Ligne » désigne tous les placements ou services physiques, non numériques ou hors domicile. Par souci de clarté, tous les Éléments Hors Ligne seront considérés comme des « Annonces » au sens des Conditions d’IAB. Amazon déploiera des efforts raisonnables pour afficher et distribuer les Éléments Hors Ligne uniquement pendant les périodes de campagne spécifiées dans l'OI, sauf accord mutuel contraire. Amazon ne sera pas responsable de l'échec de production, d'affichage ou de distribution, selon le cas, des Éléments Hors Ligne pendant ces périodes si Vous ne livrez pas tout le matériel nécessaire à Amazon aux dates spécifiées conformément à l'Article (b)(1) ci dessus. Sauf indication contraire figurant dans l'OI, le calendrier, l'utilisation, la manière, la portée et la durée de la livraison des Éléments Hors Ligne seront déterminés par Amazon à sa seule discrétion. Les rapports fournis par Amazon seront limités et pourront être constitués uniquement de la quantité livrée, le cas échéant. Vous comprenez et acceptez qu'Amazon ne fournira aucun autre rapport.
  4. Placements Flex Spend Media. Après la signature de l'OI par les parties, ces dernières pourront déterminer les placements spécifiques à acheter pour les placements Flex Spend Media spécifiés dans l'OI. Les parties conviennent que l'OI peut devoir être révisé, le cas échéant, sous réserve des placements spécifiques qui seront achetés dans le cadre des Flex Spend Media.
  5. Études de Cas. Amazon pourra Vous présenter un projet d'étude de cas pour approbation en rapport avec la performance des placements visés dans l'OI. Amazon pourra publier cette étude de cas dès réception de Votre approbation écrite (un courriel suffit), que Vous ne devrez pas refuser ni retarder de manière indue.
  6. Marques commerciales. Tout contenu diffusable personnalisé et/ou de parrainage contenant les marques commerciales Amazon sera soumis à l'autorisation préalable écrite d'Amazon conformément aux conditions définies à la section « Utilisation des logos, des marques commerciales ou du contenu Amazon dans les créations » de ces conditions générales supplémentaires.

Échantillonnage

a. Annulation. L’OI ne peut être annulé.

b. Échantillons. Amazon et/ou ses sociétés affiliées (collectivement « Amazon ») distribueront ou livreront des échantillons du produit (les « Échantillons ») tel qu’énoncé dans l’OI pendant la campagne OI. Au plus tard à la date indiquée par Amazon, l’Annonceur livrera à Amazon tous les Échantillons devant être livrés ou distribués par Amazon, à l’/aux emplacement(s) choisi(s) par Amazon et aux frais de l’Annonceur. Amazon ne sera pas tenue responsable d’un manquement à livrer ou distribuer les Échantillons pendant la période indiquée si l’Annonceur ne livre pas les Échantillons à Amazon dans les délais indiqués et l’Annonceur demeure responsable des frais associés au programme d’Échantillons et des Annonces achetées en vertu de l’OI. Tous les Échantillons seront soumis à l’approbation raisonnable d’Amazon avant et dès leur réception par Amazon. Amazon peut refuser d’accepter des Échantillons pour une raison quelconque et Amazon peut interrompe l’expédition d’Échantillons à tout moment et à sa seule discrétion, à condition, toutefois, que l’Annonceur ne soit pas tenu(e) responsable des frais associés à la diffusion d’Annonces après une telle date d’annulation. Amazon ne sera pas responsable du retour de tous Échantillons non utilisés à l’Annonceur. Sauf indication contraire dans l’OI, les délais, l’utilisation, la manière, le périmètre et la durée de livraison des Échantillons seront déterminés par Amazon. L'Annonceur devra se conformer aux Conditions Générales Fournisseur ou du Contrat Amazon Services Europe Business Solutions, le cas échéant, et notamment aux Politiques du Programme définies à cet égard en ce qui concerne les Échantillons.

c. Propriété des Échantillons. L’Annonceur/Agence déclare qu’il/elle est propriétaire de chaque Échantillon devant être livré ou distribué par Amazon, conformément à l’OI et qu’il/elle demeurera propriétaire de cet Échantillon jusqu’à ce qu’il soit livré au client (le client deviendra alors propriétaire de l’Échantillon).

d. Déclarations, Garanties et Conventions. L’Annonceur/Agence déclare, garantit et convient avec Amazon que : (a) l’Annonceur a le droit de fournir les Échantillons aux fins prévues énoncées dans l’OI et que les Échantillons sont exempts de nantissement et réclamations de la part de tierces parties, authentiques et exempts de défauts de conception et/ou de fabrication, de matériaux et de main d’œuvre ; (b) tous les matériaux et autres articles incorporés dans les Échantillons sont neufs (non rénovés ou remis à neuf), à moins que l’Annonceur ait reçu l’approbation écrite préalable d’Amazon pour faire autrement ; (c) les informations concernant les Échantillons et figurant sur les étiquettes et l’emballage des Échantillons sont véridiques, exactes et complètes et les Échantillons, l’emballage des Échantillons et la performance d’Amazon relativement à l’OI ne porteront pas atteinte aux droits de tierces parties (y compris, sans s’y limiter, tous droits de propriété intellectuelle) ; (d) l’Annonceur se conformera à toutes les lois et règlements en vigueur concernant les Échantillons,(notamment, l’obtention et le maintien de tous permis ou licences requis pour fabriquer, distribuer, vendre ou effectuer toute autre transaction concernant un Échantillon) et les Échantillons, les informations concernant les Échantillons, la production, l’emballage, l’étiquetage et les documents d’importation des Échantillons (tel qu’applicables), seront conformes à toutes les lois et à tous les règlements en vigueur ; (e) les Échantillons conviennent à leur utilisation et application prévues et peuvent être commercialisés, emmagasinés, vendus, distribués et éliminés légalement sans aucune restriction (par ex., aucune exigence de divulgation, licence ou enregistrement) autre que les restrictions ou interdictions spécifiques divulguées par l’Annonceur et auxquelles Amazon consent par écrit avant l’expédition à Amazon ; (f) aucun Échantillon n’est un ingrédient ou ne contient d’ingrédients réglementé(s) à titre de drogue ou substance contrôlée ou considéré(s) comme un produit chimique réglementé ; (g) aucun Échantillon réglementé en tant que produit ou matière dangereux(se) ne sera fourni ; et (h) les Échantillons ont été produits, fabriqués, assemblés et emballés conformément à tous les règlements et lois applicables en matière de travail, salaires et horaires (y compris la U.S. Fair Labor Standards Act (loi américaine sur les normes de travail équitables) le cas échéant) et aucun Échantillon n’a été produit, fabriqué, assemblé ou emballé par le biais de travail forcé, carcéral ou des enfants (défini comme l’âge de 15 ans ou l’âge minimum d’admission à l’emploi relevant de la juridiction compétente, selon l’âge le plus élevé).

e. Indemnisation. Sans limiter aucunement toutes autres obligations d’indemnisation, l’Annonceur dédommagera, défendra, remboursera et tiendra indemne et à couvert Amazon et ses dirigeants, administrateurs, employés et agents respectifs contre toute réclamation, responsabilité, perte, dommage, coût ou dépense (y compris les frais juridiques raisonnables) émanant de tiers (chacun[e] une « Réclamation » et collectivement les « Réclamations ») résultant de ou liées à : (1) à l’égard de toute vente, utilisation, propriété personnelle, recette brute, accise, franchise, taxe professionnelle ou autres taxes ou redevances (y compris les sanctions, amendes ou intérêt y afférent) imposées par tout gouvernement ou autre organisme fiscal dans la mesure où de telles taxes ou redevances sont : (i) prescrites à Amazon en fonction des inventaires d’Échantillons (A) détenus par Amazon et/ou (B) livrés tel qu’envisagé ci-après ; et (ii) la principale obligation légale de l’Annonceur et (2) (i) tout décès ou blessure corporelle d’un individu quelconque, dommages matériels ou tout autre dommage ou toute perte résultant d’un défaut ou de l’utilisation d’un quelconque Échantillon ; (ii) tout rappel ou enquête relative aux Échantillons ; (iii) toute violation ou tout détournement de droit de propriété par un Échantillon, des informations relatives à un Échantillon ou autre contenu fourni par l’Annonceur et/ou l’Agence ; (iv) la négligence ou faute intentionnelle de l’Annonceur et/ou de l’Agence ; (v) la violation de ces conditions par l’Annonceur ; (vi) tout problème lié aux Échantillons dont l’Annonceur ou Amazon est strictement responsable ; ou (vii) un manquement de la part de l’Annonceur à énoncer des descriptions exactes des Échantillons, des avertissements adéquats ou des instructions. L’Annonceur/Agence ne consentira pas au prononcé d’un jugement ni au règlement d’une plainte sans l’accord écrit préalable d’Amazon ou de sa société affiliée applicable. L’Annonceur/Agence aura recours à un avocat raisonnablement satisfaisant pour les parties d’Amazon et les parties d’Amazon participeront à la défense aux frais de l’Annonceur. Si une partie quelconque d’Amazon détermine de manière raisonnable qu’une plainte quelconque pourrait avoir un effet néfaste, cette partie d’Amazon peut prendre en charge la défense à ses propres frais (sans limiter pour cela les obligations d’indemnisation de l’Annonceur).

f. Directives relatives à l’Utilisation des Marques. Les directives relatives à l’utilisation des marques énoncées aux présentes (les « Directives ») concernent l’utilisation par l’Annonceur des marques de commerce, marques de services, noms de commerce, logos ou conceptions d’Amazon, mis à la disposition de l’Annonceur par Amazon (les « Marques Amazon ») pour le matériel approuvé à l’avance par Amazon. Une stricte conformité à ces Directives est requise en tout temps et toute utilisation des Marques Amazon qui enfreint ces Directives annulera automatiquement toute licence concédée à l’Annonceur pour l’utilisation des Marques Amazon. Sous réserve des Termes et Conditions de l’OI et à condition que l’Annonceur se conforme aux Directives, Amazon concède à l’Annonceur le droit et la licence limités, non exclusifs, non transférables, incessibles et irrévocables d’utiliser les Marques Amazon uniquement tel qu’indiqué ou approuvé par écrit par Amazon et ce, pendant la durée de l’OI, sauf indication contraire de la part d’Amazon. L’Annonceur/Agence n’a le droit d’utiliser les Marques Amazon qu’en conformité avec les dispositions expresses des présentes et n’a pas le droit de concéder une sous-licence d’exploitation de ces droits ni d’autoriser une partie quelconque à utiliser les Marques Amazon. Pour éviter toute ambigüité, l’Annonceur doit recevoir l’accord écrit préalable d’Amazon pour toute utilisation des Marques Amazon. Dès la résiliation ou l’expiration de l’OI ou la révocation de la licence par Amazon, l’Annonceur doit immédiatement cesser et interrompre toute utilisation des Marques Amazon.

Autres Conditions

Optimisation de Campagne

Nonobstant les spécifications de livraison qui peuvent être énoncées sur l'OI, Vous acceptez que, dans le but d'atteindre Vos objectifs de performance et/ou de livraison, Amazon puisse à sa seule discrétion optimiser le plafonnement des fréquences, le jour de départ, le ciblage et/ou échanger des créations ainsi que déplacer des impressions et moduler le budget entre placements, dans le cadre du plan médias.

Advertiser Audiences

Dans la mesure où vous apportez vos propres audiences sur Amazon à l'aide des Hashed Audiences, les pixels de remarketing ou de conversion d'Amazon, ou un tiers qui gère les données de votre audience ou vous fournit des services de données sur les audiences, vous acceptez également les modalités Advertiser Audiences répertoriés ici.

Déduction des Paiements (Deduct From Payment ou DFP)

Vous pourrez informer Amazon (par écrit, un courriel suffit) que Vous choisissez de payer les sommes dues en vertu de l'OI en compensant et en déduisant ces montants des factures valables exigibles en bonne et due forme pour l'achat de produits physiques ou numériques auprès de Vous par le détaillant affilié d'Amazon (autrement dit, Amazon Deduct from Payment ou « DFP »), et que ces montants seront déduits dans les 30 jours après qu'Amazon Vous aura envoyé une facture correspondante pour l'OI. Si le mode de paiement ci-dessus n'est pas disponible (par ex., en raison de créances commerciales insuffisantes ou autres), Amazon Vous en informera et Vous facturera, et Vous devrez immédiatement régler à Amazon le montant indiqué sur l'OI.

Placements à des Conditions Forfaitaires

Les Impressions se rapportant à des placements proposés à des conditions forfaitaires ne sont pas garanties et le nombre d'impressions indiqué dans le plan médias, le cas échéant, n'est qu'une estimation. Il Vous incombera de régler la totalité du prix indiqué pour chaque placement proposé à des conditions forfaitaires, quelle que soit la quantité effectivement livrée.

Intégration d'un Partenaire de Mesure Mobile (« Mobile Measurement Partner » ou « MMP »)

Les parties peuvent convenir d'utiliser un partenaire de mesure mobile (MMP) agréé pour la campagne. En tant que tel, Vous autorisez Amazon à partager les données de campagne tirées de l'exécution de l'OI (« Données de Campagne ») avec le MMP mutuellement convenu si cela est nécessaire pour faciliter le suivi des conversions d'annonces en relation avec l'OI. Dans la mesure où les notifications d'événements de conversion sont activées depuis le MMP vers Amazon, Amazon pourra utiliser les données de ces notifications uniquement pour (a) optimiser Vos campagnes, (b) Vous envoyer des rapports et (c) générer des rapports internes Amazon, des analyses internes, prévoir les performances de la campagne ou optimiser ses systèmes d'annonces. Amazon ne revendra, ne louera, ne donnera à bail ni ne sous-licenciera ces données de notification à aucun tiers. Vous reconnaissez et acceptez qu'Amazon ne pourra rapporter les événements de conversion que dans la mesure où le MMP partage ces données de notification avec Amazon et que toute divergence entre les données de coût de campagne rapportées par le MMP et les données de coût identifiées par Amazon sera résolue en faveur d'Amazon aux fins du paiement dans le cadre de l'OI. Vous convenez en outre que Vous (i) n'associez aucune Donnée de Campagne à des données personnelles (telles que définies par la loi en vigueur) d'un individu, (ii) ne tenterez pas de déduire les données personnelles d'un individu à partir des Données de Campagne, (iii) n'utiliserez aucune Donnée de Campagne pour cibler un individu, un navigateur ou un appareil, et (iv) n'ajouterez pas de Données de Campagne à un profil non public concernant un utilisateur, un navigateur ou un appareil.

Multimédias Enrichis

Toutes les bibliothèques Javascript ou autres logiciels utilisés par Vous, ou par Amazon sous Votre direction, pour afficher des placements d'Annonces multimédia enrichis dans le cadre de Votre OI sont Vos Supports Publicitaires.

Twitch (www.twitch.tv)

Veuillez visiter http://twitchadvertising.tv pour connaître les spécifications et les politiques des produits d'Annonces Twitch.

a. Tout mécanisme ou fonctionnalité qui suit ou collecte des informations concernant les utilisateurs du Site de Twitch (par exemple, les cookies, pixels, balises ou autres méthodes) est soumis à l'approbation technique de Twitch et Twitch peut supprimer ou désactiver le mécanisme ou la fonctionnalité en question à sa seule discrétion. Par souci de clarté, de tels mécanismes ou fonctionnalités ne peuvent être utilisés pour la réaffectation.

b. Pour tout Support Publicitaire fabriqué sur mesure par Amazon/Twitch pour Vous dans le cadre de l'OI (« Production Personnalisée »), les parties conviennent que les conditions supplémentaires suivantes s'appliquent : (1) Vous acceptez de communiquer toute approbation ou demande de modification concernant les Supports Publicitaires pour toute Production Personnalisée à Amazon/Twitch au moins cinq (5) jours avant la diffusion programmée de la Production Personnalisée. Amazon/Twitch n'aura aucune obligation d'inclure toute modification apportée à Amazon/Twitch moins de cinq (5) jours avant la diffusion programmée ; et (2) si Amazon encourt des coûts ou des frais pour toute Production Personnalisée avant l'annulation d'un OI (« Frais de Production »), Vous rembourserez à Amazon ces Frais de Production sur facture en cas d'annulation de l'OI.

c. Les impressions pour les éléments forfaitaires ou à honoraires fixes sont estimées et non garanties. Aucun service de remplacement ne sera disponible pour ces impressions estimées.

Conditions régionales

Outre les Conditions Générales applicables, les conditions suivantes s’appliquent uniquement aux régions indiquées :

Canada

Les Conditions suivantes s'appliquent aux placements achetés via Amazon Advertising Canada, Inc.

Goodreads (www.goodreads.com)

a. Annulation. Les placements Goodreads sont susceptibles d’annulation par Amazon moyennant un préavis écrit de 24 heures à Vous (un email suffit).

b. Livraison. Les Annonces seront diffusées par Amazon et les livraisons, les rapports et la facturation de ces placements seront basés uniquement sur les mesures d'Amazon. Le suivi par des tiers n'est pas disponible, sauf indication contraire d'Amazon.

c. Conditions Spécifiques à un Produit. Le Bloc de la Page d'Accueil, les placements de Pages de Livre Améliorées, d'E-mails de Sélection Personnelle, de Lettre d'Information d'Intérêt Général et/ou de Lettre d'Information de Nouvelles Versions ne sont pas garantis et sont sous réserve de disponibilité des stocks. Ils seront facturés forfaitairement. Les montants d'impression indiqués dans les OI, le cas échéant, ne sont que des estimations. Les rapports de placement par e-mail et/ou lettre d'information seront limités au nombre total d'e-mails/lettres d'information envoyés et ouverts, et aux taux de clics uniquement.