Guide

Guide complet sur les taxes, les frais et la TVA sur les marchandises vendues applicables à la publicité

La publicité mondiale est un excellent moyen de contribuer à booster la visibilité de votre marque et à augmenter vos ventes. Rappelez-vous simplement qu'il peut exister des taxes et des frais à prendre en compte lorsque vous vendez et faites de la publicité sur Amazon dans plusieurs pays.

Ce guide contient des ressources qui répondront à toutes les questions que vous pouvez vous poser concernant les taxes et les frais réglementaires, ainsi que les règles relatives à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA).

  • Comprendre les taxes et les frais réglementaires qui apparaissent sur votre facture publicitaire
  • Qu'est-ce que la TVA ?
  • Enregistrement du numéro de TVA
  • Taux de TVA
  • Législations sur la TVA
  • Ressources fournissant une aide supplémentaire concernant la TVA

1. Taxes sur la publicité

Comprendre les taxes et les frais réglementaires qui apparaissent sur votre facture publicitaire

En plus des frais liés à vos campagnes publicitaires, d'autres frais peuvent apparaître sur votre facture publicitaire. Vous trouverez ci-dessous les différents types de frais et taxes qui peuvent être appliqués à vos factures :

Frais publicitaires réglementaires :

Ces frais peuvent être appliqués à votre facture lorsqu'une publicité est diffusée dans certains pays et/ou pour des publicités achetées par des annonceurs dans certains pays, suite à l'introduction de taxes locales sur les services numériques et/ou d'autres réglementations. Ces frais sont ajoutés au sous-total de votre facture. En savoir plus sur les frais publicitaires réglementaires.

Taxe indirecte sur les frais des publicités sponsorisées :

Certains pays appliquant des régimes de TVA, de taxe sur les produits et services (TPS) et équivalents ont introduit des règles pour taxer les services fournis par voie électronique au lieu de leur réception. Lorsque la loi l'exigera, Amazon facturera et percevra la TVA/TPS sur la fourniture de services de publicité numérique conformément à ces règles. En général, la TVA/TPS des services fournis par voie électronique est facturée sur les frais des publicités sponsorisées lorsque les critères suivants sont remplis :

  • L'annonceur n'a pas fourni à Amazon de numéro d'immatriculation à la TVA/TPS valide, et
  • L'annonceur est établi dans un pays qui a introduit des règles pour les services fournis par voie électronique ou des services à distance.

Remarque : Amazon peut être dans l'obligation de percevoir le taux standard de TVA/TPS applicable à votre pays de résidence ou à celui dans lequel votre entreprise est établie si vous n'avez fourni aucun numéro de TVA/TPS. Si vous possédez un numéro d'immatriculation fiscale, enregistrez-le dans votre compte pour garantir que vous êtes correctement facturé. Dans certains pays, Amazon peut être dans l'obligation de percevoir la TVA/GST même si vous avez fourni un numéro de TVA/GST. Pour en savoir plus, consultez ce guide sur la TVA appliquée aux services fournis par voie électronique.

Contactez nos équipes de support pour obtenir une aide supplémentaire concernant vos factures.

2. TVA sur les marchandises vendues

Qu'est-ce que la TVA ?

La TVA est une taxe sur les biens et services vendus en Europe. Cette taxe est à la charge du client final et non des entreprises, à quelques exceptions près. Les vendeurs versent la TVA aux autorités fiscales, et le client final règle quant à lui la TVA comprise dans le prix d'achat. Cela signifie que la plupart des entreprises peuvent récupérer la TVA qu'elles ont versée. Pour en savoir plus, consultez la bibliothèque consacrée à la TVA et destinée aux vendeurs.

Enregistrement du numéro de TVA

Si vous n'avez pas la certitude de devoir enregistrer votre numéro de TVA, consultez le guide de formation sur la TVA européenne. Veuillez consulter votre conseiller fiscal pour obtenir des informations et des conseils supplémentaires. Si vous êtes vendeur et déjà immatriculé à la TVA, chargez votre numéro de TVA sur Seller Central en vous connectant à votre compte, puis suivez ces instructions pour enregistrer votre numéro d'identification fiscale.

Taux de TVA

Les taux de TVA appliqués varient selon les États membres de l'Union européenne (UE) et selon les types de produits. Consultez les taux de TVA européens par catégorie de produits pour savoir à quel taux de TVA vous êtes susceptible d'être assujetti.

Législations sur la TVA

Brexit : Le 1er janvier 2021, le Royaume-Uni a quitté le marché unique et l'union douanière de l'UE. Une frontière douanière sépare désormais le Royaume-Uni de l'UE, ce qui a un impact sur les entreprises travaillant par-delà cette frontière. Le Royaume-Uni et l'UE ont conclu un Accord de commerce et de coopération qui régit les nouvelles règles des échanges entre le Royaume-Uni et l'UE. Pour plus d'informations sur les formalités douanières, consultez le site Web du gouvernement britannique et consultez ce manuel sur le Brexit.

3. Aide supplémentaire concernant la TVA

Consultez ces ressources pour obtenir une aide supplémentaire concernant la TVA :

  • Utilisez les Services de TVA sur Amazon pour gérer votre immatriculation à la TVA européenne et remplir vos obligations (formulaires de déclaration de la TVA) par le biais de fournisseurs de services fiscaux tiers de manière plus facile et plus efficace, et ce dans sept pays maximum (Royaume-Uni, Allemagne, France, Italie, Espagne, Pologne et République tchèque).
  • Essayez le Service Amazon de calcul de la TVA. Vous obtiendrez les prix affichés hors TVA, un badge Facture de TVA téléchargeable s'affichera à côté du nom de votre marque sur vos pages produit et vos pages de promotions, et les factures seront automatiquement envoyées aux clients, tout cela sans frais supplémentaires.
  • Consultez la bibliothèque consacrée à la TVA pour obtenir de plus amples informations sur la TVA, notamment l'immatriculation, les taux et les législations.
  • Regardez cette vidéo pour en savoir plus sur le processus d'immatriculation à la TVA.