Guide
Guide complet sur les taxes publicitaires, les frais et la TVA sur les marchandises vendues
La publicité mondiale est un excellent moyen de contribuer à accroître la visibilité de votre marque et d'augmenter vos ventes. N’oubliez pas, cependant, qu’il peut y avoir des taxes et des frais à prendre en considération lorsque vous vendez et que vous faites de la publicité sur Amazon dans plusieurs pays.
Ce guide comprend les ressources dont vous avez besoin pour répondre à vos questions sur les taxes et les frais réglementaires et les règles de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA).
- Comprendre les taxes et les frais réglementaires sur votre facture publicitaire
- Qu'est-ce que la TVA (taxe sur la valeur ajoutée)?
- Enregistrement du numéro de TVA
- Taux de TVA
- Législation sur la TVA
- Ressources pour un soutien supplémentaire en matière de TVA
1. Taxes sur la publicité
Comprendre les taxes et les frais réglementaires sur votre facture publicitaire
Vous pourriez voir des frais sur votre facture publicitaire en plus de vos frais de campagne publicitaire. Voici différents types de frais et de taxes qui pourraient être appliqués à vos factures :
Redevances publicitaires réglementaires :
À la suite de l’introduction des taxes locales sur les services numériques et d’autres réglementations, des frais pourraient être appliqués à votre facture lorsqu’une publicité est diffusée dans certains pays et/ou lorsque des publicités sont achetées par des annonceurs dans certains pays. Ces redevances sont ajoutées au sous-total de votre facture. En savoir plus sur les redevances publicitaires réglementaires.
Taxe indirecte sur les frais de publicité commanditée :
Certains pays ayant des régimes de taxe sur la valeur ajoutée (TVA), de taxe sur les produits et services (TPS) et des régimes équivalents ont instauré des règles pour taxer les services fournis par voie électronique (ESS) à l’endroit où ils sont reçus. Lorsque la loi l’exige, Amazon facturera et percevra la TVA/TPS sur la fourniture de services de publicité numérique en vertu de ces règles. En général, la TVA/TPS est exigible sur les redevances publicitaires lorsque les critères suivants sont remplis :
- L’annonceur n’a pas fourni à Amazon un numéro d’inscription valide à la TVA/TPS et
- L’annonceur est établi dans un pays qui a introduit des règles relatives aux services à distance ou aux ESS.
Remarque : Lorsqu’un identifiant de TVA/TPS n’est pas fourni, Amazon percevra le taux de TVA/TPS normalisé en vigueur dans votre pays de résidence ou lieu d’affaires. Si vous avez un numéro d'identification fiscal, enregistrez-le dans votre compte pour vous assurer que votre facture est correcte. Dans certains pays, Amazon peut être tenue de percevoir la TVA/TPS même si un identifiant de TVA/TPS est fourni. Pour en savoir plus, consultez ce guide concernant la TVA sur les ESS.
Contactez nos équipes de soutien pour obtenir de l'aide supplémentaire pour vos factures.
2. TVA sur les marchandises vendues
Qu'est-ce que la TVA (taxe sur la valeur ajoutée)?
La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est une taxe sur les biens et services vendus en Europe. La taxe est en fin de compte supportée par le client final et n'est pas une redevance imposée aux entreprises, bien qu'il y ait quelques exceptions. Les vendeurs paient la TVA aux autorités fiscales, et le client final paie la TVA dans le cadre de son prix d'achat. Cela signifie que la plupart des entreprises peuvent récupérer la TVA qu'elles ont payée. Apprenez-en plus dans le centre de connaissances sur la TVA pour les vendeurs.
Enregistrement du numéro de TVA
Si vous ne savez pas si vous devez vous inscrire pour obtenir un numéro de TVA, consultez le guide sur la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) européenne. Veuillez consulter votre conseiller fiscal pour obtenir de plus amples renseignements et des conseils. Si vous êtes vendeur et que vous êtes déjà inscrit à la TVA, téléversez votre numéro de TVA sur Seller Central en vous connectant à votre compte et en suivant ces instructions pour enregistrer votre numéro d'identification fiscale.
Taux de TVA
Les taux de TVA appliqués varient selon les États membres de l'Union européenne (UE) et certains types de produits. Consultez les taux de TVA de l'UE qui s’appliquent par catégorie de produit pour connaître le taux de TVA auquel vous pourriez être assujetti.
Législation sur la TVA
Brexit : Le 1er janvier 2021, le Royaume-Uni a quitté le marché unique et l'union douanière de l'UE. Il existe maintenant une frontière douanière entre le Royaume-Uni et l'UE, ce qui a une incidence sur les entreprises qui travaillent de l'autre côté de cette frontière. Le Royaume-Uni et l'UE ont conclu un accord de commerce et de coopération (ACC) qui établit les nouvelles modalités de l'échange entre le Royaume-Uni et l'UE. Pour obtenir de plus amples renseignements sur les formalités douanières, visitez le site Web du gouvernement du Royaume-Uni et consultez le présent guide du Brexit.
3. Plus d'aide sur la TVA
Essayez ces ressources pour obtenir un soutien supplémentaire en matière de TVA :
- Apprenez comment gérer la TVA et les taxes dans ce webinaire gratuit avec Avalara.
- Les services de TVA sur Amazon constituent une solution simple de conformité à la TVA qui vous permet de gérer vos obligations d'inscription et de déclaration de la TVA (taxe sur la valeur ajoutée) européenne à l’aide de fournisseurs de services fiscaux tiers plus facilement et efficacement, dans jusqu'à sept pays (Royaume-Uni, Allemagne, France, Italie, Espagne, Pologne et République tchèque).
- Essayez le service de calcul de la TVA. Sans frais supplémentaires, vous recevrez les prix affichés excluant la TVA, un écusson de facture TVA téléchargeable affiché à côté du nom de votre marque sur la page de détails du produit et les pages d'énumération des offres, ainsi que les factures automatiques envoyées aux clients.
- Visitez le centre de connaissances sur la TVA pour tout renseignement sur l'enregistrement de la TVA, les taux et les lois.
- Regardez cette vidéo pour en apprendre davantage sur le processus d'inscription à la TVA.