Conditions supplémentaires

Publié le : 13 juin 2016. Dernière mise à jour : 17 mai 2024

Les présentes conditions générales supplémentaires (les « Conditions ») s’appliquent aux produits ou services publicitaires précisés ci-dessous qui sont mis à votre disposition par Amazon Advertising LLC et/ou ses filiales (collectivement appelées « Amazon ») pour vous, l’Annonceur et/ou l’agence au nom de l’Annonceur ou de l’agence, selon le cas (« Vous » ou « Votre »). En achetant ou en utilisant des produits ou des services auprès d'Amazon, Vous acceptez les Conditions applicables énoncées ci-dessous. Les présentes Conditions peuvent être incorporées par renvoi dans les ententes conclues entre Vous et Amazon, y compris les ordres d'insertion (chacun, un « IO ») et, dans la mesure où il y a conflit entre ces Conditions et tout accord de ce genre, les présentes Conditions prévaudront. Par souci de clarté, la section sur les cas de force majeure de l'accord applicable conclu entre Vous et Amazon s'applique. Les Conditions en anglais sont la version applicable définitive et les traductions sont uniquement fournies à titre indicatif.

Les présentes Conditions doivent être lues et interprétées conjointement aux spécifications et aux politiques de publicité (y compris toute restriction relative à la diffusion, au suivi et à la production de rapports), et ne s'appliqueront que dans la mesure où ces produits et services sont inclus dans Votre IO ou utilisés dans l'exécution de Votre campagne.

Amazon se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier les présentes Conditions en tout temps en affichant lesdites modifications ici. Les Conditions en vigueur au plus tard à la date d'entrée en vigueur de Votre IO s'appliquent à ces IO, sous réserve que les modifications visant les nouveaux produits ou services, ou en conformité avec les lois, règles, règlements, ordonnances et directives applicables, entrent en vigueur immédiatement au moment de leur publication.

Les termes en majuscules utilisés, mais non définis dans les présentes, sont définis dans l'IO ou dans toute autre entente applicable. Les titres, ou les références similaires, contenus dans les présentes Conditions le sont uniquement à titre indicatif, et ne doivent pas être interprétés de manière à limiter ou autrement modifier ces dispositions.

PRODUITS PUBLICITAIRES

Produits bêta, essais, vidéos détenues et exploitées ou produits pilotes
Exécutions personnalisées et commanditées
Parrainages d’influenceurs
Exécutions Amazon Live
Échantillonnage de produits

CONDITIONS GÉNÉRALES

Produits normalisés

Amazon DSP

Les emplacements dynamiques basés sur les impressions d’Amazon DSP et STV (anciennement « OTT ») ne sont pas garantis, et les quantités d’impressions et les taux précisés dans l’ordre d’insertion (IO) ne sont que des estimations. Le montant total facturé pour chaque emplacement Amazon DSP sera basé sur l’évaluation du serveur publicitaire d’Amazon et ne dépassera pas le total de l’élément de campagne pour l’emplacement spécifié.

Appareils Amazon et interfaces utilisateurs (p. ex., appareil Kindle eInk, tablette Fire, Fire TV et téléphones exclusifs Prime)

(a) Annulation. Vous pouvez annuler les emplacements de Kindle eInk au plus tard 15 jours avant la date de début de l'emplacement. Les emplacements sur l'écran d'activation des tablettes Kindle Fire de classe II (ou téléchargement de l'application de la tablette Fire) peuvent être annulés avec un préavis écrit de sept jours à Amazon.

(b) Utilisation des données. Vous n'utiliserez pas ni ne permettrez à un tiers d'utiliser des données ou d'autres renseignements recueillis en lien avec des publicités mises à disposition par l'intermédiaire d'appareils Amazon (y compris les publicités dans les courriels envoyés par Amazon qui pointent vers Votre site) ou de cliquer sur ces publicités d'une manière qui cible ou identifie toute personne en se fondant sur le fait qu'elles (i) ont consulté ou cliqué sur de telles publicités; (ii) possèdent ou utilisent un appareil Amazon; ou (iii) sont des clients d'Amazon.

(c) Diffusion et rapports. Tous les emplacements sur les appareils Amazon seront servis par Amazon, et toutes les factures et tous les rapports relatifs à ceux-ci seront basés sur ces chiffres. En raison de la nature semi-connectée des appareils Amazon, les rapports sur la performance des emplacements sur ces appareils peuvent être révisés jusqu'à la livraison du rapport final de campagne, afin d'inclure les données supplémentaires recueillies après la date de fin de l'emplacement. Les livrables, les emplacements ou les unités publicitaires de Fire TV identifiés dans l'IO comme étant « non garantis » ou achetés selon une méthode dynamique, Coût par clic (CPC) ou Coût par mille (CPM) ne sont pas garantis, et les montants et taux spécifiés dans l'IO ne sont que des estimations. Le montant total qui vous sera facturé pour chaque emplacement sera basé sur la mesure du serveur publicitaire d'Amazon et ne dépassera pas le total de l'élément pour l'emplacement spécifié.

(d) Niveau de visibilité Fire TV et tablette Fire. Les conditions suivantes s’appliquent à l’affichage des publicités de tablette Fire et Fire TV achetées en fonction d’impressions visibles (« Niveau de visibilité ») :

  1. Évaluation. Vous serez tenu de payer uniquement les impressions visibles (mesurées et non mesurées pour le Niveau de visibilité) ci-dessous, tel que mesurées par Amazon. Aux fins de la détermination du Niveau de visibilité aux termes des présentes, les parties conviennent de considérer les impressions mesurées comme des impressions visibles si 50 % des pixels de ces impressions sont mesurés comme étant visibles pendant une seconde.
  2. Impressions non mesurées. Afin de tenir compte des impressions dont le Niveau de visibilité ne peut-être mesuré, les impressions facturables seront calculées en fonction du pourcentage visible déclaré par Amazon et appliqué au total des impressions diffusées comme indiqué par Amazon. Par exemple, si la campagne devait diffuser 1 000 000 impressions selon le serveur publicitaire d’Amazon, avec 900 000 mesurables et 800 000 mesurées comme visibles, un total de 888 000 impressions visibles seraient considérées comme facturables.
  3. Nombre total d’impressions. Amazon continuera de diffuser des impressions jusqu’à ce que le nombre total d’impressions visibles diffusées, mesuré conformément aux paragraphes (1) et (2) soit égal au nombre d’impressions visibles garanties indiqué dans l’ordre d’insertion (IO).

Publicités vidéo produites par Amazon (programme d’excellence en création publicitaire vidéo)

Vous fournirez les documents de création publicitaire requis pour les publicités vidéo au plus tard à la date indiquée par Amazon. Le retard du dépôt des documents de création publicitaire ou de l’approbation des publicités vidéo peut avoir une incidence sur les dates de diffusion de la campagne et, conformément à l’IO, Vous êtes toujours responsable des médias achetés. Vous acceptez d’autoriser Amazon à rédiger et de publier des études de cas relatives à la performance des publicités vidéo. Entre les parties, Amazon détiendra tous les droits, titres et intérêts dans les publicités vidéo. Amazon Vous accorde une licence limitée et non exclusive permettant l’utilisation des publicités vidéo uniquement sur les sites Web et les canaux de réseaux sociaux que vous possédez ou exploitez pendant la durée de la campagne, conformément à l’IO. Vous acceptez de vous conformer immédiatement aux demandes de retrait d’Amazon concernant l’utilisation des publicités vidéo ci-dessous, et vous éviterez de prendre sciemment toute mesure visant à diminuer la valeur des marques Amazon.

Campagnes garanties de publicité audio

Les emplacements garantis par la publicité audio seront facturés sur le total des impressions livrées en fonction des rapports d’Amazon et ne dépasseront pas le total des éléments de campagne pour l’emplacement spécifié. Toute exigence fondée sur le genre doit être conforme aux politiques d’Amazon et précisée dans l’ordre d’insertion (IO).

Niveau de visibilité de classe I et d’Amazon DSP

Les conditions suivantes s’appliquent à tous les emplacements de classe I et d’Amazon DSP achetés en fonction d’impressions visibles (« Niveau de visibilité ») :

  1. Évaluation du Niveau de visibilité.
    1. Évaluation. Aux fins de la détermination du Niveau de visibilité, les parties conviennent d’utiliser les données d’impressions visibles fournies par un fournisseur tiers accrédité par le MRC (« 3PAV ») convenu d’un commun accord, et considéreront que les impressions mesurées sont des impressions visibles si 50 % des pixels de ces impressions sont mesurés comme étant visibles pendant une (1) seconde.
    2. Impressions non mesurées. Afin de tenir compte des impressions qui ne peuvent pas être mesurées pour le Niveau de visibilité, les impressions visibles seront calculées en fonction du pourcentage visible rapporté par 3PAV appliqué au total des impressions diffusées, tel que rapporté par un serveur publicitaire tiers convenu d'un commun accord (« 3PAS »). Par exemple, si la campagne devait diffuser 1 000 000 impressions selon le 3PAS, 900 000 mesurables par 3PAV et 800 000 considérées par 3PAV comme visibles, un total de 888 888 impressions seraient considérées comme visibles.
    3. Accès aux rapports. Vous fournirez à Amazon des justificatifs de connexion qui lui permettront d’accéder directement aux rapports générés par 3PAV.
  2. Niveau de visibilité d’Amazon DSP. En plus des conditions d’Amazon DSP énoncées ci-dessus, les conditions suivantes s’appliquent à tous les emplacements Amazon DSP achetés sur Niveau de visibilité.
    1. Frais de 3PAS. Vous paierez tous les frais de 3PAS pour toutes les impressions diffusées par un 3PAS, indépendamment du nombre total d’impressions diffusées, et ce, jusqu’à concurrence du nombre d’impressions visibles indiqué dans l’ordre d’insertion (IO).
    2. Repasses gratuites. Si Amazon ne diffuse pas au moins 70 % du nombre d’impressions indiqué dans le plan médias pour un emplacement Amazon DSP acheté sur Niveau de visibilité en tant qu’impressions visibles (mesurées et non mesurées pour le Niveau de visibilité), les parties déploieront des efforts raisonnables sur le plan commercial pour s’entendre sur les conditions d’une diffusion de repasse gratuite.
  3. Niveau de visibilité de classe I. Les conditions suivantes s’appliquent à tous les emplacements de classe I achetés sur Niveau de visibilité.
    1. Nombre total d’impressions. Vous serez tenu de payer uniquement les impressions visibles (mesurées et non mesurées pour le Niveau de visibilité) ci-dessous. Amazon continuera de diffuser des impressions jusqu'à ce que le nombre total d'impressions visibles diffusées, tel que mesuré conformément à la section (a) ci-dessus, soit égal au nombre d'impressions visibles garanti indiqué dans l'ordre d’insertion (IO). Vous paierez tous les frais 3PAS pour toutes les impressions diffusées par un 3PAS, indépendamment du nombre total d’impressions diffusées pour atteindre le nombre d’impressions visibles garanti.
    2. Trousse de niveau de visibilité AMZN (emplacements de publicités mixtes à positionnement numérique [ROS]). Vous comprenez et convenez que la trousse de Niveau de visibilité AMZN peut inclure divers emplacements de classe I, et qu'Amazon peut, à sa seule discrétion, optimiser ces derniers, ainsi que le ciblage, les pages de destination et les créations publicitaires connexes à ces emplacements. Les rapports et la facturation se feront au niveau du forfait global. Vous comprenez et acceptez qu’Amazon ne fournira aucun rapport par emplacement.

Conquêtes de IMDb et heure de diffusion ou billetterie IMDb

Les emplacements de conquête IMDb et les heures de diffusion et billetterie IMDb ne sont pas résiliables. Les impressions pour les emplacements de conquête IMDb achetés dans le cadre de l’ordre d’insertion (IO) ne sont pas garanties, et les quantités d’impressions précisées dans l’IO, le cas échéant, ne sont que des estimations.

Évaluation des ventes hors ligne payées par Amazon, évaluation du développement de la marque et/ou évaluation de l’atteinte

Évaluation des ventes hors ligne payées par Amazon, évaluation de développement de la marque et/ou évaluation de l’atteinte (chacune, une « Étude », collectivement, des « Études »). La réalisation des Études est assujettie à la mesure et à la faisabilité de l'étude ainsi qu'à la performance des fournisseurs. Vous reconnaissez que les Études fournies par Amazon sont la propriété et, entre les parties, des renseignements personnels d'Amazon mis à Votre disposition. Vous autorisez Amazon à reproduire, à publier ou à utiliser autrement Vos publicités, logo, nom de l’entreprise et autres éléments de la campagne couverts par l’ordre d’insertion (IO) (p. ex., données sur les performances), ainsi que tous les résultats de l’étude associés à la campagne en tant qu’étude de cas ou documents accessoires (p. ex., présentations de diapositives) pour démontrer l’efficacité des produits d’Amazon.

Audience Research (Payée par l’annonceur) et/ou essais créatifs (chacun, une « Étude payée », collectivement, des « Études payées »)

Les modalités suivants s’appliquent à Audience Research et aux essais créatifs des études payées par les Annonceurs :

(a) Annulation : Vous pouvez annuler les études payées au plus tard 24 heures avant la date de lancement de l'étude payée.

(b) Diffusion, production de rapports et facturation : La prestation des études rémunérées est assujettie au nombre de réponses au sondage. Chaque étude rémunérée exige un seuil minimal de réponses disponibles pour permettre l'analyse et l'agrégation des résultats. Vous n'aurez pas à payer pour les études qui ne respectent pas nos seuils de réponse minimaux. Les rapports seront rendus disponibles dans la semaine suivant la fin de l'étude rémunérée. Les études rémunérées seront facturées selon un tarif fixe au début du mois suivant lequel une étude rémunérée sera offerte.

(c) Créations publicitaires : Pour les essais créatifs, vous fournirez à Amazon l'image créative ou le contenu vidéo que vous avez produit au plus tard 7 jours avant le lancement de l'étude payée Essais créatifs (« Ressources »). Le report de la soumission des Ressources peut avoir une incidence sur les dates d'exécution des études payées. Par la présente, vous accordez à Amazon une licence non exclusive, perpétuelle et mondiale lui permettant d' utiliser, reproduire, transmettre, afficher, exécuter, stocker, copier et distribuer les Ressources aux fins de l'étude payée Essais créatifs.

d) Conformité : Vous reconnaissez que le contenu que vous soumettez dans le cadre de votre étude rémunérée, y compris vos Ressources, est conforme aux lois applicables.

e) Études de cas : Amazon peut soumettre un brouillon d'étude de cas pour Votre approbation concernant la performance des études payées. Amazon peut publier cette étude de cas à la réception de Votre approbation écrite (un courriel est suffisant), laquelle ne sera pas retardée ni refusée de façon déraisonnable.

Part de voix ou prises en charge

Les emplacements de prise en charge ou de part de voix ne sont pas résiliables. Les pourcentages de part de voix seront indiqués dans l'ordre d’insertion (IO) et basés sur la part de voix de toutes les impressions vendues, sauf indication contraire par écrit d'Amazon (un courriel est suffisant). Les montants d'impression précisés dans l'IO, le cas échéant, ne sont pas garantis et ne sont que des estimations. Si, au moment de l'exécution de l'IO par les parties, les dates précises d'une prise en charge ou d'un emplacement de part de voix n'ont pas été déterminées, ces dates seront assujetties à la disponibilité de l'inventaire d'Amazon. Amazon ne permet pas l’utilisation de symboles ni d’avis relatifs aux marques de commerce et aux droits d’auteur, y compris sur les emplacements H1; ces symboles et avis peuvent être retirés à la seule discrétion d’Amazon.

Emplacements de canaux de réseaux sociaux et/ou de courriels

Les emplacements dans les canaux de réseaux sociaux et/ou dans les courriels ne sont pas garantis et seront diffusés par Amazon (la diffusion ou le suivi par un tiers ne sera pas autorisé). La quantité, la fréquence et les dates précises (qui seront entre les dates de début et de fin mentionnées dans le plan médias) de tout emplacement dans les canaux de réseaux sociaux et/ou les courriels fournis dans le cadre de l'ordre d'iinsertion (IO) seront déterminées par Amazon à sa seule discrétion. S’ils sont disponibles, Amazon fournira uniquement des rapports sur (a) le nombre total de courriels qui ont été envoyés; et (b) le nombre total de publications, de « partages » et de « J’aime » des emplacements de canaux de réseaux sociaux applicables.

Contenu de la vidéo commanditée : Produit par l’Annonceur

Vous fournirez à Amazon du contenu vidéo (y compris tout texte, graphique, logo et URL pouvant faire l’objet d’une action) produit par Vous et lié à tout emplacement publicitaire indiqué dans l’ordre d’insertion (IO) (le « Contenu vidéo de l’Annonceur ») au plus tard trois jours avant le lancement du Contenu vidéo de l’Annonceur. Le retard de l'envoi du Contenu vidéo de l'Annonceur peut avoir une incidence sur la date de début et la durée de la campagne, et Vous êtes toujours responsable des médias achetés conformément à l'ordre d’insertion (IO). Le Contenu vidéo de l'Annonceur sera diffusé par Amazon (la diffusion par un tiers ne sera pas autorisée). Les vues du Contenu vidéo des Annonceurs ne sont pas garanties. Par la présente, Vous accordez à Amazon une licence non exclusive, perpétuelle et mondiale lui permettant d’utiliser, de reproduire, de transmettre, d’afficher, d’exécuter, de stocker, de copier et de distribuer le Contenu vidéo de l’Annonceur.

Utilisation des logos, des marques de commerce ou du contenu d’Amazon dans les créations publicitaires

Les directives sur l’utilisation des marques de commerce publiées ici (les « Directives ») s’appliquent à l’utilisation par l’Annonceur des marques de commerce, des marques de service, des noms commerciaux, des logos ou des dessins d’Amazon fournis par Amazon à l’Annonceur (les « Marques Amazon ») dans des documents qui ont été approuvés à l’avance par Amazon. La stricte conformité aux présentes Directives est requise en tout temps, et toute utilisation des Marques Amazon en violation des présentes Directives mettra automatiquement fin à toute licence connexe à l'utilisation des Marques Amazon par l'Annonceur. Sous réserve des conditions de l'ordre d’insertion (IO) et de la conformité de l'Annonceur aux Directives, Amazon accorde à l'Annonceur une licence et un droit limités, non exclusifs, non transférables, non cessibles et révocables d'utiliser les Marques Amazon uniquement conformément aux directives ou approuvées par écrit par Amazon et pendant la durée de la CI, sauf indication contraire de la part d'Amazon. L'Annonceur ne peut pas utiliser les Marques Amazon, sauf dans les cas expressément prévus aux présentes, et il ne peut pas attribuer de sous-licence pour ces droits ni permettre à quelque partie que ce soit d'utiliser des Marques Amazon. Afin d'éviter tout doute, l'Annonceur doit obtenir au préalable l'approbation écrite d'Amazon pour toute utilisation des Marques Amazon. À la résiliation ou à l’expiration de l’ordre d’insertion (IO), ou à la révocation de la licence par Amazon, l’Annonceur doit cesser immédiatement toute autre utilisation des Marques Amazon.

Campagnes de publicité vidéo garanties STV DAR (anciennement « OTT ») de Nielsen

Amazon ne génèrera de rapport que sur les impressions diffusées et totales de l’auditoire pour les campagnes de publicités vidéo garanties STV DAR de Nielsen (« STV DAR garanties de Nielsen »). Les emplacements garantis STV DAR de Nielsen seront facturés en fonction du nombre total d’impressions d’auditoire obtenues selon le rapport DAR de Nielsen. En raison des retards potentiels dans la réception des rapports DAR de Nielsen sur l’auditoire total, les rapports sur la performance des emplacements garantis STV DAR de Nielsen peuvent être révisés jusqu’à la diffusion du rapport final de campagne afin d’inclure les rapports supplémentaires reçus après la date de fin de l’emplacement.

Campagnes 1P de publicités vidéo garanties

Les emplacements de 1P garantis par la publicité vidéo seront facturés en fonction du nombre total d’impressions d’auditoire fournies par les rapports d’Amazon.

Produits de type bêta, essai, vidéo détenue et exploitée (O&O) ou pilote

Les produits livrables, emplacements ou unités publicitaires identifiés dans l’ordre d’insertion (IO) comme étant « Bêta », « Essai », « Pilote », « Vidéo O&O », ou autrement identifiés comme étant expérimentaux ou en cours d’essai (« Produits bêta »), seront diffusés par Amazon et sont fournis « TEL QUEL ». Les prévisions, la disponibilité, la fonction et les spécifications techniques peuvent varier, et les quantités d'impressions ou la part de voix (SOV) précisées dans l'ordre d’insertion (IO), le cas échéant, ne sont que des estimations et ne sont pas garanties. Le suivi par un tiers n'est pas disponible à moins d'indication contraire de la part d'Amazon. Si des occasions de suivi par des tiers sont fournies par Amazon, les emplacements et les impressions connexes seront facturés uniquement en fonction des rapports et des chiffres d'Amazon. Pour les produits bêta identifiés comme « part de voix contextuelle » ou « emplacement virtuel de produit », l'ordre d’insertion (IO) n'est pas résiliable. Vous autorisez Amazon à reproduire, à publier ou à utiliser autrement Vos publicités, logo, nom de l’entreprise et tout autre élément de la campagne couvert par l’ordre d’insertion (IO) (p. ex., les données sur les performances) associé à Votre utilisation de produits de type bêta, essai, vidéo O&O ou pilote à titre d’étude de cas ou de documents accessoires (p. ex., diapositives) en vue de démontrer l’efficacité des produits d’Amazon.

Produits sur mesure

Les « Conditions de l’ordre d’insertion (IO) » doivent faire référence aux conditions normalisées de l’AAAA/IAB relatives à la publicité sur Internet pour les achats de médias d’un an ou moins, version 3.0 (« Conditions de l’IAB »), ou à tout accord annulant ou différent conclu entre Vous et Amazon qui s’applique tel qu’accepté par Vous. Dans la mesure où une entente de remplacement ou autre s’applique, les sections des Conditions de l’IAB mentionnées dans les présentes doivent correspondre aux paragraphes de cette entente qui contiennent les mêmes dispositions ou des dispositions essentiellement similaires.

Alarmes Alexa

Les termes suivants s’appliquent aux sons d’alarme (« Alarmes Alexa »):

(a) Vous fournirez à Amazon de la musique, des enregistrements vocaux, d'autres fichiers sonores, des graphiques, des images, des vidéos, des URL et tout autre documents de création publicitaire pour les Alarmes Alexa conformément aux délais indiqués par Amazon par écrit (un courriel est suffisant). Amazon examinera la mise en œuvre des Alarmes Alexa avec Vous avant la date de début applicable, mais ladite mise en œuvre des Alarmes Alexa sera déterminée par Amazon. Tout retard de Votre part concernant le dépôt des documents de création publicitaire de toute Alarme Alexa pourrait avoir une incidence sur la date de début et sur la durée de la campagne, et Vous êtes toujours responsable des médias achetés conformément à l'ordre d’insertion (IO).

(b) Entre les parties, Vous détiendrez tous les droits, titres et intérêts dans toutes les Alarmes Alexa. Toutefois, Vous convenez de concéder à Amazon les Alarmes Alexa et Vos noms commerciaux, marques de commerce, noms de service et autres marques de propriété et/ou documents protégés par le droit d'auteur connexes aux Alarmes Alexa afin de rendre l'Alarme Alexa disponible sur Alexa, y compris le droit de sous-licencier l'Alarme Alexa à des tiers qui développent des appareils compatibles avec le service de voix Alexa à des fins d'utilisation sur ces appareils pendant au moins deux (2) ans à partir des données du lancement initial des Alarmes Alexa et de la publication sur Alexa et/ou sur le service vocal Alexa, sous réserve de la transmission d'un avis écrit de 60 jours à Amazon indiquant que Vous mettez fin à ladite licence. Amazon, à sa seule discrétion raisonnable, peut retirer les Alarmes Alexa du service vocal Alexa si l'entreprise détermine que l'Alarme Alexa n'est pas conforme à la loi ou qu'elle ne fournit pas une expérience client positive. Par souci de clarté, Amazon et ses filiales peuvent inclure les Alarmes Alexa dans leur commercialisation d'Alexa et/ou du service vocal Alexa, y compris, mais sans s'y limiter, dans le marketing mettant en vedette des appareils tiers compatibles avec le service vocal Alexa, pendant la période de licence.

(c) Diffusion, production de rapports et facturation. Les Alarmes Alexa seront diffusées par Amazon (le suivi par un tiers ne sera pas autorisé). Les interactions avec l'Alarme Alexa ne sont pas garanties. Les sections suivantes des conditions de l'IAB ne s'appliqueront pas aux Alarmes Alexa : II(d) (Proximités éditoriales), IV (Rapports), VI (Repasses gratuites), VII (Impressions en prime), IX(e) (Aucune modification, ne concerne que des modifications à la taille des publicités) et XIII (Diffusion et suivi des publicités par des tiers).

Programmes d’exécution sur mesure et de parrainage et/ou de programmes d’influence

Les conditions suivantes s’appliquent à tout emplacement ou exécution personnalisée ou commanditée et à tout programme d’influence en plus de toute autre condition applicable propre au produit énoncée dans l’ordre d’insertion (IO) (et, dans la mesure où il y a conflit avec toute autre condition propre au produit applicable, les présentes exécutions personnalisées ou commanditées et/ou les programmes d’influence doivent prévaloir) :

  1. Annulation. L’ordre d’insertion (IO) n’est pas résiliable.
  2. Création publicitaire.
    1. Vous fournirez à Amazon du texte, des graphiques, des logos et des URL pouvant être utilisés pour les emplacements devant être créés par Amazon conformément au calendrier indiqué par Amazon par écrit (un courriel est suffisant). Amazon examinera la conception, la mise en œuvre, le positionnement et le contenu des emplacements avec Vous avant la date de début applicable, mais la conception, la mise en œuvre, l'endroit et le contenu des emplacements seront déterminés par Amazon. Le retard de la soumission du matériel de création publicitaire ou de l'approbation du contenu des publicités peut avoir une incidence sur la date de début et sur la durée de la campagne, et Vous êtes toujours responsable des médias achetés conformément à l'ordre d’insertion (IO). Amazon ne permet pas l’utilisation de symboles ni d’avis relatifs aux marques de commerce et aux droits d’auteur, y compris sur les emplacements H1; ces symboles et avis peuvent être retirés à la seule discrétion d’Amazon.
    2. Par la présente, Vous accordez à Amazon pendant la période une licence mondiale non exclusive permettant d’utiliser, de reproduire, de transmettre, d’afficher, d’exécuter, de stocker, de copier et de distribuer Vos noms commerciaux, marques de commerce, noms de service et autres marques de propriété et/ou documents protégés par le droit d’auteur uniquement dans la mesure nécessaire à l’exécution des obligations d’Amazon dans le cadre de l’IO.
    3. Emplacements vidéo commandités (coproduits [« Contenu vidéo coproduit »]), le cas échéant. Entre les parties, Amazon détiendra tous les droits, titres et intérêts de tout le Contenu vidéo coproduit en lien avec les publicités énoncées dans l'IO ou aux fins de celles-ci. Amazon Vous accorde une licence limitée et non exclusive pour l’utilisation du Contenu vidéo coproduit sur les sites Web et les canaux de réseaux sociaux que Vous possédez et/ou exploitez conformément à l’IO; à condition que toute utilisation de Contenu vidéo coproduit contenant des marques commerciales Amazon soit soumise à l’approbation écrite préalable d’Amazon.
  3. (c) Diffusion, production de rapports et facturation. Les diffusions sur mesure ou commanditées ne sont pas garanties et seront facturées selon un tarif fixe. Les quantités précisées dans l'ordre d'insertion (IO), le cas échéant, ne sont que des estimations. La diffusion, les rapports et la facturation de ces emplacements seront basés uniquement sur les évaluations d’Amazon.
    1. Emplacements en ligne. Tous les emplacements en ligne pour diffusions personnalisées ou commanditées seront diffusés par Amazon. Le suivi par un tiers n'est pas disponible à moins d'indication contraire de la part d'Amazon. Si, au moment de l’exécution de l’ordre d’insertion (IO) par les parties, les dates précises de tout emplacement pris en charge n’ont pas été déterminées, elles seront assujetties à la disponibilité de l’inventaire d’Amazon.
    2. Éléments hors ligne. Sauf indication contraire écrite d'Amazon, les sections suivantes des conditions de l'IAB ne s'appliqueront pas aux éléments hors ligne : II(d) (Proximités éditoriales), IV (Rapports), VI (Repasses gratuites), VII (Impressions en prime), IX(e) (Aucune modification, ne concerne que des modifications à la taille des publicités) et XIII (Diffusion et suivi des publicités par des tiers). Aux fins des présentes conditions, « Éléments hors ligne » désignera tous les emplacements ou services physiques, non numériques ou hors domicile. Par souci de clarté, tous les éléments hors ligne seront considérés comme des « publicités » au sens des conditions de l'IAB. Amazon déploiera des efforts raisonnables pour afficher et distribuer les éléments hors ligne uniquement aux dates de campagne précisées dans l'ordre d'insertion (IO), sauf entente contraire. Amazon décline toute responsabilité en cas de défaut de produire, d'afficher ou de distribuer, selon le cas, les éléments hors ligne au cours de cette période si Vous ne livrez pas tous les documents nécessaires à Amazon avant les dates précisées conformément à la section b(i) ci-dessus. Sauf indication contraire dans l'ordre d'insertion (IO), le moment, l'utilisation, la manière, l'atteinte et la durée de la diffusion des éléments hors ligne seront déterminés par Amazon, à sa seule discrétion. Les rapports fournis par Amazon seront limités et pourront n'inclure que la quantité diffusée, le cas échéant. Vous comprenez et acceptez qu’Amazon ne fournira aucun autre rapport.
  4. Commanditaires tiers de Twitch. Amazon peut désigner des tiers à titre de commanditaires pour tout événement Twitch. Amazon peut déterminer à sa seule discrétion ces commandites tierces. Amazon peut généralement communiquer au public Votre participation en tant que commanditaire en vertu du Contrat, à condition toutefois qu’aucune des parties ne puisse publier un communiqué de presse concernant cette commandite sans l’autorisation écrite préalable de l’autre partie.
  5. Médias à dépenses variables. Après l'exécution de l'ordre d'insertion (IO) par les parties, ces dernières peuvent déterminer les emplacements particuliers à acheter pour les emplacements de médias à dépenses variables précisés dans l'IO. Les parties conviennent que l’ordre d’insertion (IO) pourrait devoir être révisée, s’il y a lieu, sous réserve des emplacements particuliers qui seront achetés dans le cadre des médias à dépenses variables.
  6. Études de cas. Amazon peut soumettre un brouillon d'étude de cas pour Votre approbation concernant la performance des emplacements dans l'IO. Amazon peut publier cette étude de cas à la réception de Votre approbation écrite (un courriel est suffisant), laquelle ne sera pas retardée ni refusée de façon déraisonnable.
  7. Marques de commerce. Tout produit sur mesure et/ou commandité livrable contenant des Marques de commerce Amazon sera soumis à l’approbation écrite préalable d’Amazon conformément aux conditions énoncées dans la section « Utilisation des logos, des Marques de commerce ou du contenu d’Amazon dans les créations publicitaires » des présentes Conditions supplémentaires.
  8. Événements d’urgence et coûts liés aux services de production personnalisés. Un Événement d’urgence est tout événement pour lequel un tournage prévu a été empêché de se produire en raison de circonstances indépendantes de la volonté d’Amazon. Ces circonstances peuvent inclure, sans s’y limiter : a. Conditions météorologiques (p. ex. pluie, brouillard, grésil, grêle ou toute condition défavorable qui ne correspond pas aux conditions de tournage prescrites). b. Blessure ou maladie d’un membre clé de l’équipe (p. ex., réalisateur, directeur de la photographie, talent clé), ou absence d’éléments fournis par l’Annonceur (p. ex. produits correcteurs de couleur, produits vedettes) ou de talents fournis ou exigés par l’Annonceur. c. Événements de force majeure (c’est-à-dire, sans s’y limiter, tremblement de terre, émeute, incendie, inondation, actes de guerre, grèves, agitations ouvrières, autorité civile, terrorisme et actes de Dieu). Vous reconnaissez qu’un Événement d’urgence peut retarder et augmenter les coûts globaux des projets de production et vous convenez que toute augmentation supplémentaire des coûts découlant d’un Événement d’urgence relève de votre seule responsabilité. Amazon déploiera des efforts raisonnables pour minimiser les répercussions financières et créatives de tout Événement d’urgence et vous informera rapidement si l’achèvement du projet concerné est ou risque d’être retardé ou nécessite des fonds supplémentaires.

Parrainages d’influenceurs

Parrainages d’influenceurs pour des événements

L’agence de production créera l’activation de la marque dans le cadre d’un budget alloué, et Vous devrez couvrir tout ce qui dépassera le budget. Un maximum de trente pour cent (30 %) du coût individuel de l’événement doit être affecté à une création de marque personnalisée.

Vous êtes responsable de tous les coûts et de toute responsabilité associés à la fourniture de produits à offrir aux influenceurs sur place, en plus de fournir des produits qui doivent être utilisés lors de l’activation sur place.

Amazon Vous accorde par la présente le droit et la licence limités, non exclusifs, non transférables, non cessibles et non sous-licenciables sur toute photo fournie par Amazon. Sur approbation écrite préalable d’Amazon, pour les photos mettant en vedette des influenceurs,
Vous pouvez être autorisé à utiliser ce contenu à titre de parrainage non rémunéré et uniquement sur les réseaux sociaux et les sites Web organiques détenus et exploités pendant une période maximale de six (6) mois après la date de cet événement.

Jusqu’à deux (2) de vos représentants seront autorisés sur place lors d’événements, à l’exclusion des experts en produits ou des stylistes. Ces personnes qui participent à des événements sur place doivent s’inscrire à l’avance auprès d’Amazon.

Vous êtes responsable de l’approvisionnement et du financement des stylistes demandés sur place.

Dans le cadre des éléments de parrainage de cet ordre d’insertion (IO), toute recommandation ou sélection précise d’influenceurs à utiliser dans le contenu commandité est à la seule discrétion de l’équipe Amazon. Amazon travaillera de bonne foi avec Vous sur la sélection de ces influenceurs.

Parrainages d’influenceurs pour les cadeaux

Vous êtes responsable des coûts du ou des cadeaux et des envois à un contact désigné et à l’adresse fournie par Amazon pour qu’Amazon ou une agence partenaire s’en charge ultérieurement.

Exécutions Amazon Live

Les conditions suivantes s’appliquent à toutes les exécutions Amazon Live (et, dans la mesure où il y a conflit avec toute autre condition spécifique au produit applicable, ces conditions Amazon Live contrôlent) :

  1. Annulation. L’ordre d’insertion (IO) n’est pas résiliable.
  2. Création publicitaire.
    1. Vous fournirez à Amazon tous les documents de création publicitaire nécessaires à l’inclusion dans une diffusion en direct, y compris les points de discussion, les avis de non-responsabilité, les vidéos, les graphiques et/ou les logos pour les segments de diffusion en direct devant être créés par Amazon conformément au calendrier indiqué par Amazon par écrit (un courriel est suffisant). Amazon peut Vous fournir un aperçu du segment de diffusion en direct que Vous pourrez examiner avant la date de la diffusion en direct, et vous pourrez fournir à Amazon une série de notes dans les deux jours ouvrables suivant la réception de cet aperçu. La conception, la mise en œuvre et la mise en place définitives des emplacements de diffusion en direct seront déterminées par Amazon. Le retard du dépôt des documents de création publicitaire ou de l’approbation de l’aperçu peut avoir une incidence sur les dates du lancement publicitaire de la campagne et, conformément à l’ordre d’insertion (IO), vous êtes toujours responsable des médias achetés. Amazon ne permet pas l’utilisation de symboles ni d’avis relatifs aux marques de commerce et aux droits d’auteur, y compris sur les emplacements H1; ces symboles et avis peuvent être retirés à la seule discrétion d’Amazon.
    2. Par la présente, vous accordez à Amazon une licence mondiale irrévocable, non exclusive et perpétuelle pour utiliser, reproduire, transmettre, afficher, exécuter, stocker, copier et distribuer Vos noms commerciaux, marques de commerce, noms de service et autres marques propriétaires et/ou documents protégés par des droits d’auteur (collectivement, « Vos marques ») pour (i) remplir les obligations d’Amazon en vertu de l’ordre d’insertion (IO), et (ii) distribuer sur tous les sites, canaux, canaux détenus et exploités par Amazon et les applications, y compris, sans s’y limiter, tout service de distribution de contenu linéaire sur tout support numérique (qu’ils soient connus à ce jour ou conçus ultérieurement).
  3. Contenu produit Amazon Live
    1. Contenu produit Amazon Live. Seules ces parties d'une diffusion en direct créées exclusivement pour l'Annonceur et présentant uniquement des marques et des produits publicitaires Vous seront livrées en tant que « Contenu produit Amazon Live ». Seul le contenu produit Amazon Live sera autorisé à être utilisé hors Amazon conformément à la licence ci-dessous.
    2. Licence d’utilisation du Contenu produit par Amazon Live. Entre les parties, Amazon détiendra tous les droits, titres et intérêts de tout le Contenu produit Amazon Live en lien avec les publicités énoncées dans l’ordre d’insertion (IO) ou aux fins de celles-ci. Amazon Vous accorde une licence révocable, limitée et non exclusive d’utilisation du contenu produit Amazon Live sur les sites Web et les canaux de réseaux sociaux que Vous possédez ou qui sont exploités par Vous conformément à l’ordre d’insertion (IO); à condition que (a) toute utilisation de contenu produit Amazon Live contenant des Marques de commerce Amazon soit assujettie à l’approbation préalable écrite d’Amazon; et (b) Vous n’utiliserez pas le contenu produit Amazon Live d’une manière qui constitue une promotion directe par les personnes qui y sont représentées ou par Amazon de Vos produits ou services, et Vous retirerez ledit contenu après au plus tôt (i) six mois suivant la première diffusion en continu du contenu produit Amazon Live ou (ii) tel que demandé sinon par Amazon par écrit (un courriel est suffisant). L’Annonceur a pour responsabilité d’inclure toutes les mentions relatives à la FTC et autres informations nécessaires en relation avec le contenu produit Amazon Live utilisé conformément à cette section.
    3. Avec l’approbation écrite préalable d’Amazon, Vous pouvez réutiliser le Contenu produit Amazon Live pour d’autres campagnes Amazon Ads.
    4. Vous accordez à Amazon le droit d’utiliser Vos marques uniquement telles qu’elles apparaissent dans le contenu produit Amazon Live, dans le cadre de sa commercialisation du service Amazon Live.
  4. Diffusions en direct d’influenceurs sur Amazon Live. Les prévisions, la disponibilité, la fonction et les spécifications techniques des diffusions en direct d’influenceurs sur Amazon Live peuvent varier, et les quantités d’impressions ou la part de voix précisées dans l’ordre d’insertion (IO), le cas échéant, ne sont que des estimations et ne sont pas garanties. Le suivi par un tiers n’est pas disponible à moins d’indication contraire de la part d’Amazon. Si des occasions de suivi par des tiers sont fournies par Amazon, les emplacements et les impressions connexes seront facturés uniquement en fonction des rapports et des chiffres d'Amazon. Vous autorisez Amazon à reproduire, à publier ou à utiliser autrement Vos publicités, logo, nom d’entreprise et tout autre élément de la campagne couvert par l’ordre d’insertion (IO) (p. ex., les données sur les performances) associé à votre utilisation de ce produit à titre d’étude de cas ou de documents accessoires (p. ex., des diapositives) en vue de démontrer l’efficacité des produits d’Amazon.
    1. Les flux Amazon Live Influencer sont régis par les Directives sur le contenu des vidéos Amazon Live Shoppable Videos (les « Directives sur le contenu »), en plus de cet ordre d’insertion (IO). Tous les contenus, messages, textes, sons, images, applications, codes ou autres données ou documents créés, diffusés en continu, exécutés, transmis ou enregistrés par des influenceurs dans le cadre des Diffusions en direct d’influenceurs sur Amazon Live (« Contenu des influenceurs ») sont du : (i) contenu généré par l’utilisateur et du (ii) Matériel publicitaire Amazon Advertising, sous réserve des conditions ci-dessous.
    2. Le Contenu des influenceurs est assujetti aux Directives sur le contenu. Tout Contenu des influenceurs qui est signalé à Amazon comme étant en violation des Directives sur le contenu sera supprimé par Amazon conformément à ses politiques de modération. Dans l’éventualité où le Contenu des influenceurs est supprimé pour violation des Directives sur le contenu, Votre seul recours sera de rechercher une repasse gratuite conformément aux conditions de l’ordre d’insertion (IO).
    3. Amazon déclare et garantit que le Contenu des influenceurs sur les sites Web et les canaux de réseaux sociaux détenus et/ou exploités par Amazon fera des mentions applicables conformément aux règles et règlements relatifs à la publicité native promulguées par la Federal Trade Commission des États-Unis (« Règles FTC »). Nonobstant toute disposition contraire de l'IO, Amazon ne fait aucune autre déclaration ou garantie en ce qui concerne le Contenu des influenceurs. Par souci de clarté, à l’exception de la déclaration et de la garantie expressément énoncées au début du présent paragraphe, toute obligation d’indemnisation sur Amazon telle qu’elle est énoncée dans l’ordre d’insertion (IO) ne s’applique pas au Contenu des influenceurs.
    4. Licence d’utilisation des Diffusions en continu des influenceurs d’Amazon Live. Amazon Vous accorde une licence révocable, limitée et non exclusive d'utilisation des Diffusions en continu d'influenceurs Amazon Live sur les sites Web et les canaux de réseaux sociaux que Vous possédez ou qui sont exploités par Vous conformément à l'ordre d’insertion (IO); à condition que (a) toute utilisation des Diffusions en continu d'influenceurs Amazon Live contenant des Marques de commerce Amazon soit assujettie à l'approbation préalable écrite d'Amazon; et (b) Vous n'utiliserez pas les Diffusions en continu Amazon Live d'une manière qui constitue une promotion directe par les personnes qui y sont représentées ou par Amazon de Vos produits ou services, et Vous retirerez ledit contenu après au plus tôt (i) six mois après la première diffusion en continu du contenu produit Amazon Live ou (ii) tel que demandé sinon par Amazon par écrit (un courriel est suffisant). Tous les droits d’utilisation supplémentaires doivent être approuvés par écrit par Amazon.
  5. Sans exclusivité. Les diffusions en direct Amazon Live présenteront d'autres marques et produits pertinents. Sauf en cas d'autorisation écrite expresse d'Amazon, l'exclusivité des catégories n'est pas disponible lors d'une diffusion en direct Amazon Live. De même, les talents présentés dans le contenu produit Amazon Live ne seront pas exclusifs à Votre exécution, sauf avec autorisation écrite expresse d’Amazon.
  6. Diffusion, production de rapports et facturation. Les produits livrables Amazon Live ne sont pas garantis et seront facturés selon un tarif fixe. Les quantités précisées dans l'ordre d'insertion (IO), le cas échéant, ne sont que des estimations. La diffusion, les rapports (le cas échéant) et la facturation de ces emplacements seront basés uniquement sur les évaluations Amazon et les rapports (le cas échéant) seront cumulés à la fin de la campagne.
    1. Emplacement en ligne. Tous les emplacements en ligne pour Amazon Live seront diffusés par Amazon. Le suivi par un tiers n'est pas disponible à moins d'indication contraire de la part d'Amazon. Si, au moment de l’exécution de l’ordre d’insertion (IO) par les parties, les dates précises de tout emplacement pris en charge n’ont pas été déterminées, elles seront assujetties à la disponibilité de l’inventaire d’Amazon.
  7. Études de cas. Amazon peut soumettre un brouillon d'étude de cas pour Votre approbation concernant la performance des emplacements dans l'IO. Amazon peut publier cette étude de cas à la réception de Votre approbation écrite (un courriel est suffisant), laquelle ne sera pas retardée ni refusée de façon déraisonnable.
  8. Marques de commerce. Tout produit Amazon Live livrable contenant des Marques de commerce Amazon sera soumis à l’approbation écrite préalable d’Amazon conformément aux conditions énoncées dans la section « Utilisation des logos, des Marques de commerce ou du Contenu d’Amazon dans les créations publicitaires » des présentes conditions supplémentaires.

Thursday Night Football

Campagnes garanties de Thursday Night Football (« Campagnes TNF »)

Les conditions suivantes s’appliquent aux Campagnes TNF en plus de toute autre condition spécifique applicable énoncée dans l’ordre d’insertion (IO) (et dans la mesure où il y a conflit avec toute autre condition spécifique à un produit applicable, les présentes conditions des campagnes TNF prévaudront) :

  1. Annulation. L’ordre d’insertion (IO) n’est pas résiliable.
  2. Diffusion, production de rapports et facturation.
    1. Diffusion. Tous les emplacements de la Campagne TNF seront desservis par Amazon dans les diffusions TNF d'Amazon sur Prime Video, Twitch, en diffusion locale et à l'extérieur de la maison. Sauf indication contraire dans les présentes conditions ou si autrement indiqué par Amazon, le suivi par des tiers n'est pas offert. Toutes les impressions énoncées dans cet ordre d'insertion (IO) sont garanties au niveau de la saison TNF 2022 par rapport aux estimations Nielsen P2+, A18-49 et/ou A25-54 telles qu'elles sont énoncées dans l'IO ou autrement convenues par écrit par les parties, bien qu'Amazon fera des efforts raisonnables sur le plan commercial pour servir les impressions des emplacements de la Campagne TNF conformément au plan médias convenu. Les quantités d’impression au niveau du jeu spécifiées dans l’ordre d’insertion (IO) ne sont que des estimations.
    2. Rapports. Amazon n’émettra de rapport que sur les impressions totales de l’auditoire pour une ou des démonstrations d’auditoire mutuellement convenues, telles que mesurées par Nielsen National TV Ratings.
    3. Calendrier de facturation et de paiement. Les achats de la Campagne TNF seront facturés selon des frais fixes. Les factures seront envoyées à la fin de chaque mois de la campagne TNF pour les emplacements devant être desservis au cours de ce mois selon le plan médias.
  3. Création publicitaire en retard. Les documents publicitaires des Campagnes TNF doivent être reçus tel qu'indiqué par Amazon par écrit (un courriel est suffisant). Le dépôt tardif des documents publicitaires peut avoir une incidence sur la date de début et la durée de la campagne, et l’Annonceur demeure responsable des médias achetés en vertu de l’ordre d’insertion (IO).

Événements en direct

Campagnes Événements en direct

Les conditions suivantes s’appliquent aux Campagnes d’événements en direct de l’UE/du R.-U. en plus de toute autre condition spécifique applicable énoncée dans l’ordre d’insertion (IO) (et dans la mesure où il y a conflit avec toute autre condition propre à un produit applicable, les présentes conditions de la Campagne d’événements en direct prévaudront) :

  1. Annulation. L’ordre d’insertion (IO) n’est pas résiliable.
  2. Diffusion, production de rapports et facturation.
    1. Diffusion. Tous les emplacements de la campagne d’événements en direct seront servis par Amazon dans le cadre des diffusions Amazon sur Prime Video. Sauf indication contraire dans les présentes conditions ou si autrement indiqué par Amazon, le suivi par des tiers n’est pas offert. Sauf indication contraire, les éléments diffusables des événements en direct ne sont pas garantis. Les quantités spécifiées (y compris les quantités d’impression de niveau de jeu) dans le présent ordre d’insertion (IO), le cas échéant, ne sont que des estimations. La diffusion, la production de rapports (le cas échéant) et la facturation de ces emplacements seront basées uniquement sur les évaluations Amazon et les rapports (le cas échéant) seront cumulés à la fin de l’événement en direct.
    2. Production de rapports. Amazon n’émettra de rapport que sur les impressions totales de l’auditoire pour une ou des démonstrations d’auditoire mutuellement convenues, telles que mesurées par Amazon.
    3. Calendrier de facturation et de paiement. Les achats liés à la Campagne d’événements en direct seront facturés suivant des frais fixes. Les factures seront envoyées à la fin de chaque mois de la campagne d’événements en direct pour les emplacements devant être desservis au cours de ce mois selon le plan médias.
  3. Création publicitaire tardive. Les documents publicitaires pour les Campagnes d’événements en direct doivent être reçus tel qu’indiqué par Amazon par écrit (un courriel est suffisant). Le dépôt tardif des documents publicitaires peut avoir une incidence sur la date de début et la durée de la campagne, et l’Annonceur demeure responsable des médias achetés en vertu de l’ordre d’insertion (IO).

Échantillonnage de produits

a. Annulation. L'IO n'est pas résiliable.

b. Échantillons. Amazon et/ou ses filiales (collectivement, « Amazon ») distribueront ou diffuseront les échantillons de produits (les « Échantillons ») tels qu'ils sont indiqués dans l'IO aux dates de la campagne mentionnées. Au plus tard à la date précisée par Amazon, l'Annonceur livrera à Amazon tous les Échantillons qui seront diffusés ou distribués par Amazon à l'endroit désigné par Amazon et aux frais de l'Annonceur. Amazon ne sera pas responsable du défaut de diffuser ou de la distribution des Échantillons à ces dates si l'Annonceur ne livre pas les Échantillons à Amazon avant la date spécifiée, et l'Annonceur demeure responsable des coûts du programme Échantillons et des publicités achetées conformément à l'ordre d'insertion (IO). Tous les Échantillons seront soumis à l'approbation raisonnable d'Amazon avant et à la réception par Amazon. Amazon peut refuser des Échantillons pour quelque raison que ce soit, et en cesser l'envoi à tout moment et à sa seule discrétion, à condition toutefois que l'Annonceur ne soit pas responsable des coûts liés à la diffusion des publicités après cette date d'annulation. Amazon ne sera pas responsable du retour des Échantillons inutilisés à l'Annonceur. Sauf indication contraire dans l'ordre d'insertion (IO), le moment, l'utilisation, la manière, la portée et la durée de la diffusion des Échantillons seront déterminés par Amazon. L'Annonceur se conformera aux conditions du fournisseur ou de celle de son entente commerciale, le cas échéant, y compris aux politiques du programme qui y sont définies, en ce qui concerne les Échantillons.

c. Droit sur les Échantillons. L'Annonceur déclare qu'il détient le droit sur chaque Échantillon qui doit être diffusé ou distribué par Amazon conformément à l'ordre d’insertion (IO), et qu'il le conserve jusqu'à ce qu'il soit livré au client (à ce moment, le client possédera le droit à cet Échantillon).

d. Observations, garanties et engagements. L'Annonceur déclare, garantit et s'engage à l'égard d'Amazon que : (a) l'Annonceur a le droit de fournir les Échantillons aux fins prévues dans l'IO, et que les Échantillons sont exempts de privilèges et de réclamations de tiers, authentiques et exempts de défauts de conception et/ou de fabrication, de matériaux et de fabrication; (b) tous les matériaux et autres articles incorporés dans les Échantillons sont neufs (non remis à neuf), sauf si l'Annonceur a reçu le consentement écrit préalable d'Amazon; (c) les renseignements sur l'Échantillon ainsi que sur l'emballage et l'étiquetage de l'Échantillon sont véridiques, exacts et complets, et que les Échantillons, l'emballage de l'échantillon et l'exécution par Amazon de l'IO n'enfreindra pas les droits d'un tiers (y compris, sans s'y limiter, les droits de propriété intellectuelle); (d) l'Annonceur se conformera à toutes les lois et règles applicables relatives aux Échantillons (y compris l'obtention et le maintien de tous les permis ou licences requis pour la fabrication, la distribution, la vente ou toute autre forme de commercialisation d'un Échantillon), et les Échantillons, les renseignements sur l'Échantillon, la production de l'Échantillon, l'emballage, l'étiquetage et la documentation d'importation (le cas échéant) seront conformes à toutes les lois et règles applicables; (e) les Échantillons conviennent à l'usage prévu et peuvent être commercialisés, entreposés, vendus, distribués et éliminés légalement sans restriction (p. ex., aucune divulgation, licence ou inscription requise), à l'exception de toute restriction ou interdiction précise que l'Annonceur divulgue et à laquelle Amazon consent par écrit avant l'envoi à Amazon; (f) aucun Échantillon n'est constitué ou ne contient d'ingrédients qui : sont réglementés comme une drogue ou une substance contrôlée, ou sont inscrits comme un produit chimique réglementé; (g) aucun Échantillon ne sera fourni s'il est réglementé comme un produit ou une matière dangereuse; (h) les Échantillons ont été produits, fabriqués, assemblés et emballés conformément aux lois et règles sur la main-d'œuvre, les salaires et les heures de travail (y compris la Loi sur les normes de travail équitables des États-Unis [U.S. Fair Labor Standards Act], le cas échéant), et aucun Échantillon n'a été produit, fabriqué, assemblé ou emballé par travail forcé, carcéral ou infantile (défini comme étant l'âge de 15 ans ou l'âge minimum de travail dans le territoire applicable, selon l'âge le plus élevé des deux).

e. Indemnisation. Sans limiter la portée de toute autre obligation d'indemnisation, l'Annonceur indemnisera, défendra, remboursera et dégagera de toute responsabilité Amazon et ses dirigeants, administrateurs, employés et agents respectifs en cas de toute réclamation, responsabilité, perte, dommage, coût ou dépense (y compris les frais juridiques raisonnables [chacun, une « Réclamation », et collectivement, les « Réclamations »]) découlant ou se rapportant à ce qui suit : (1) les ventes, l'utilisation, les biens meubles, les recettes brutes, les taxes d'accise, les droits de franchise, les taxes professionnelles ou autres frais (y compris les pénalités, les amendes ou les intérêts afférents) imposés par un gouvernement ou une autre autorité taxatrice, dans la mesure où ces taxes ou frais sont : (i) évalués sur Amazon en raison des inventaires d'Échantillons (A) détenus par Amazon, et/ou (B) diffusés comme prévu aux présentes; et (ii) l'obligation légale principale de l'Annonceur, et (2) (i) toute mort ou blessure subie par une personne, tout dommage à un bien ou tout autre dommage ou perte attribuable à un défaut ou à l'utilisation d'un Échantillon; (ii) tout rappel d'Échantillon ou enquête; (iii) tout détournement ou violation d'un droit de propriété par un Échantillon, un Échantillon d'information ou un autre contenu fourni par l'Annonceur et/ou l'Agence; (iv) la négligence ou l'inconduite intentionnelle de l'Annonceur et/ou de l'Agence; (v) la violation des présentes conditions par l'Annonceur; (vi) toute question connexe à l'Échantillon pour laquelle l'Annonceur ou Amazon est strictement responsable; ou (vii) le défaut de l'Annonceur de fournir des exemples précis de descriptions, des avertissements adéquats ou des directives. L'Annonceur ne consentira pas à l'inscription d'un jugement ou ne réglera aucune Réclamation sans le consentement écrit préalable d'Amazon ou de sa filiale concernée. L'Annonceur fera appel à un avocat raisonnablement satisfaisant pour les parties d'Amazon, et ces dernières collaboreront à la défense aux frais de l'Annonceur. Si une partie d'Amazon détermine raisonnablement qu'une Réclamation pourrait avoir un effet préjudiciable, cette partie d'Amazon peut prendre le contrôle de la défense à ses frais (sans limiter les obligations d'indemnisation de l'Annonceur).

f. Directives sur l'utilisation des marques de commerce. Les Directives sur l'utilisation des marques de commerce publiées ici (les « Directives ») s'appliquent à l'utilisation par l'Annonceur des marques de commerce, des marques de service, des noms commerciaux, des logos ou des dessins d'Amazon fournis par Amazon à l'Annonceur (les « Marques Amazon ») dans des documents approuvés à l'avance par Amazon. La stricte conformité aux présentes Directives est requise en tout temps, et toute utilisation des Marques Amazon en violation des présentes Directives mettra automatiquement fin à toute licence connexe à l'utilisation des Marques Amazon par l'Annonceur. Sous réserve des conditions de l'ordre d’insertion (IO) et de la conformité de l'Annonceur aux Directives, Amazon accorde à l'Annonceur une licence et un droit limités, non exclusifs, non transférables, non cessibles et révocables d'utiliser les Marques Amazon uniquement conformément aux directives ou approuvées par écrit par Amazon et pendant la durée de la CI, sauf indication contraire de la part d'Amazon. L'Annonceur ne peut pas utiliser les Marques Amazon, sauf dans les cas expressément prévus aux présentes, et il ne peut pas attribuer de sous-licence pour ces droits ni permettre à quelque partie que ce soit d'utiliser des Marques Amazon. Afin d'éviter tout doute, l'Annonceur doit obtenir au préalable l'approbation écrite d'Amazon pour toute utilisation des Marques Amazon. À la résiliation ou à l'expiration de l'IO, ou à la révocation de la licence par Amazon, l'Annonceur doit cesser immédiatement toute autre utilisation des Marques Amazon.

Autres conditions

Advertiser Audiences

Dans la mesure où vous amenez Vos propres auditoires à Amazon en utilisant Hashed Audiences, les pixels de marketing de relance ou de conversion d’Amazon, ou encore une partie qui gère Vos données en matière d’auditoire ou qui vous fournit de quelque autre manière que ce soit des services de données en matière d’auditoire, vous acceptez également les conditions relatives à Advertiser Audiences que l’on retrouve ici..

Publicité des outils d’intelligence artificielle générative

Vous pouvez utiliser nos outils publicitaires d’intelligence artificielle générative que nous mettons à votre disposition, y compris les ressources de créations publicitaires de résultat de ces outils, uniquement pour des campagnes publicitaires avec Amazon. Vous acceptez de ne pas utiliser ces outils ou résultats d'une manière qui serait incompatible avec les présentes Conditions, les autres politiques relatives à la publicité d'Amazon, le Contrat Amazon Advertising, vos autres contrats applicables avec Amazon, ou toute autre directive, spécification ou autre renseignement applicable dans les interfaces utilisateur en ligne et les outils et systèmes connexes que nous mettons à votre disposition en lien avec les produits et services d'Amazon (tels que mis à jour de temps à autre). Par exemple, vous ne pouvez pas décompiler ni inverser ces outils ou les résultats, ni les utiliser pour former un modèle d’intelligence artificielle.

Optimisation des campagnes

Nonobstant les spécifications de diffusion pouvant être énoncées dans l’ordre d’insertion (IO), Vous convenez que, dans le but d’atteindre Vos objectifs de performance et/ou de diffusion, Amazon peut optimiser, à sa seule discrétion, le plafonnement de la fréquence, la division de la journée en tranches horaires, le ciblage et/ou l’échange de créations publicitaires, ainsi que modifier les impressions et le budget pour tous les emplacements du plan médias.

Déduire du paiement

Vous pouvez aviser Amazon (par écrit, un courriel est suffisant) que Vous choisissez de payer les montants dus en vertu de l’ordre d’insertion (IO) en compensant et en déduisant ces montants sur des factures payables valides pour l’achat de produits physiques ou numériques auprès de Vous par la filiale de vente au détail concernée d’Amazon (c.-à-d., la déduction par Amazon sur le paiement [« DFT »]), et ces montants seront déduits dans les 30 jours suivant l’envoi par Amazon de toute facture applicable pour l’IO. Si le mode de paiement susmentionné est non disponible (p. ex., en raison d’un nombre insuffisant de comptes débiteurs de vente au détail ou autres), Amazon Vous avisera et Vous enverra une facture, et Vous paierez rapidement Amazon conformément à l’ordre d’insertion (IO).

Emplacements à tarif fixe

Les impressions pour tout emplacement à tarif fixe ne sont pas garanties et les montants d’impression précisés dans le plan médias, le cas échéant, ne sont que des estimations. Vous serez responsable du prix total indiqué pour chaque emplacement à tarif fixe applicable, quelle que soit la diffusion réelle.

Intégration des partenaires d’évaluation d’appareils mobiles (MMP)

Les parties peuvent convenir d’utiliser un partenaire d’évaluation d’appareils mobiles approuvé (MMP) pour la campagne. À ce titre, vous autorisez Amazon à partager les données de campagne dérivées de la performance de l'ordre d’insertion (IO) ou de la campagne diffusée en vertu de l'Accord DSP («  campagne DSP », collectivement les « Données de campagne ») avec le PMM mutuellement convenu, au besoin pour faciliter le suivi de la conversion des publicités en lien avec l’ordre d’insertion (IO) ou la campagne DSP. Dans la mesure où la notification des événements de conversion est activée à partir du PMM vers Amazon, Amazon peut utiliser les données de ces notifications uniquement pour (a) optimiser Vos campagnes, (b) Vous présenter un rapport, et (c) préparer des rapports internes, l'analyse interne Amazon, la prévision de la performance des campagnes et l'optimisation de ses systèmes de publicité. Amazon ne revendra, ne louera ni ne sous-licenciera ces données de notification à un tiers. Vous reconnaissez et acceptez qu'Amazon ne pourra vous présenter de rapport sur les événements de conversion que dans la mesure où le PMM partage ces données de notification avec Amazon, et que tout écart entre les données sur les coûts de la campagne recueillies par le PMM et les données sur les coûts identifiées par Amazon sera résolu en faveur d'Amazon aux fins du paiement en vertu de l’ordre d’insertion (IO) ou de la campagne DSP. Vous convenez également de ne pas (i) associer de données de campagne à des renseignements permettant d’identifier une personne (comme définis par la loi applicable); (ii) tenter de tirer des renseignements permettant d’identifier une personne à partir des données de campagne; (iii) utiliser des données de campagne pour cibler un individu, un navigateur ou un appareil ou (iv) ajouter des données de campagne à un profil non public d’un utilisateur, d’un navigateur ou d’un appareil.

Média enrichi

Toutes les bibliothèques JavaScript ou tout autre logiciel utilisé par Vous, ou par Amazon selon Vos directives, pour afficher des emplacements publicitaires dans le média enrichi en vertu de l’ordre d’insertion (IO) constituent Vos documents publicitaires.

Twitch (www.twitch.tv)

Veuillez consulter le site http://twitchadvertising.tv pour connaître les spécifications et les politiques des produits publicitaires Twitch.

a. Tout mécanisme ou toute fonctionnalité qui assure le suivi ou recueille des renseignements concernant les utilisateurs du site de Twitch (p. ex., témoins, pixels, balises ou autres méthodes) est soumis aux politiques d'Amazon et à l'approbation technique de Twitch. Twitch peut supprimer ou désactiver un tel mécanisme ou fonctionnalité à sa seule discrétion. Par souci de clarté, de tels mécanismes ou fonctionnalités ne peuvent être utilisés à des fins de réutilisation.

b. Sous réserve de la section Exécutions personnalisées et de commandites et/ou Programmes d’influence des présentes Conditions, pour tout matériel publicitaire produit sur mesure par Amazon/Twitch pour Vous dans le cadre de l’ordre d’insertion (IO) (« Production personnalisée »), les parties conviennent que les conditions supplémentaires suivantes s’appliquent : (1) Vous acceptez de fournir à Amazon/Twitch, au moins cinq (5) jours avant la diffusion prévue de la production personnalisée, toute approbation ou demande de modification concernant les documents publicitaires pour toute Production personnalisée. Amazon/Twitch n’a aucune obligation d’inclure les changements fournis à Amazon/Twitch moins de cinq (5) jours avant la diffusion prévue; et (2) si Amazon engage des coûts ou des dépenses pour une Production personnalisée avant l’annulation d’un ordre d’insertion (IO) (« Frais de production »), Vous rembourserez à Amazon, après réception de facture, ces frais de production en cas d’annulation de l’IO.

c. Tous les produits publicitaires Twitch seront facturés en fonction de l’évaluation du serveur publicitaire d’Amazon. Les emplacements Twitch de publicités sur la page d’accueil et d’achats de la première impression (FITO) ne peuvent être annulés. Les impressions pour les articles à frais fixes sont estimées et non garanties. Aucune repasse gratuite ne sera disponible pour ces impressions estimatives.

d. Bounty Board. La facturation sera basée sur la mesure du serveur publicitaire d'Amazon selon le coût par vue. En cas d’annulation par Vous sans motif, Vous resterez responsable envers Amazon des montants dus à tout influenceur ayant accepté une prime d’Annonceur avant l’annulation.

  1. Bounty Board est régi par les Conditions d’utilisation (« CU ») de Twitch, en plus de cet ordre d’insertion (IO). Tous les contenus, messages, textes, sons, images, applications, codes ou autres données ou documents créés, diffusés en continu, exécutés, transmis ou enregistrés par des influenceurs dans le cadre du Bounty Board (« Contenu du Bounty Board ») sont du : (i) Contenu utilisateur (tel que défini dans les CU); et des (ii) Documents publicitaires Amazon Advertising, sous réserve des conditions ci-dessous.
  2. Le contenu de Bounty Board est soumis aux Directives de la communauté énoncées dans les CU. Tout Contenu de Bounty Board qui est signalé à Amazon comme étant en violation des Directives de la communauté sera supprimé par Amazon conformément à ses politiques de modération. Dans l’éventualité où le Contenu de Bounty Board est supprimé pour violation des Directives de la communauté, Votre seul recours sera de rechercher une repasse gratuite conformément aux conditions de l’ordre d’insertion (IO).
  3. Amazon déclare et garantit que le contenu de Bounty Board fera des mentions applicables conformément aux règles et règlements relatifs à la publicité native promulgués par la Federal Trade Commission des États-Unis (« Règles FTC »). Nonobstant toute disposition contraire de l'IO, Amazon ne fait aucune autre déclaration ou garantie en ce qui concerne le contenu de Bounty Board. Par souci de clarté, à l’exception de la déclaration et de la garantie expressément énoncées au début du présent paragraphe, aucune obligation d’indemnisation sur Amazon telle qu’énoncée dans l’ordre d’insertion (IO) ne s’applique au Contenu de Bounty Board.

e. Diffusions en continu. Vous pouvez annuler un emplacement pour diffusions en continu au plus tard quatre heures avant le début de cet emplacement. Un avis écrit d'annulation doit être envoyé à votre gestionnaire de la réussite client (un courriel est suffisant) entre 9 h et 18 h heure du Pacifique, du lundi au vendredi, à l'exception des jours fériés fédéraux américains. Amazon facturera une pénalité équivalant à trente pour cent du budget pour tout emplacement annulé en violation de ces conditions de diffusions en continu.

f. Channel Skins, Host-Read Ads, Sponsored Subscriptions. La facturation sera fondée sur des frais fixes. En cas d’annulation de votre part sans motif valable ou de votre défaut de livrer à Amazon les ressources de la campagne pour Skin Channel, Host Read Ad ou Sponsored Subscription, Vous demeurerez responsable envers Amazon des montants dus à tout influenceur qui a accepté une offre Channel Skins, Host Read Ad ou Sponsored Subscriptions avant l’annulation ou l’échec de difffusion.

  1. Channel Skins, Host-Read Ads et Sponsored Subscriptions sont régis par les CU, en plus de l’ordre d’insertion (IO). Tous les contenus, messages, textes, sons, images, applications, codes ou autres données ou matériaux créés, diffusés en continu, exécutés, transmis ou enregistrés par des influenceurs en lien avec Channel Skins, Host-Read Ads ou Sponsored Subscriptions (« Contenu Channel Skins », « Contenu Host-Read Ads » et « Contenu Sponsored Subscriptions », respectivement) sont : (ii) du Contenu utilisateur (tel que défini dans les CU); et (ii) des Documents publicitaires d’Amazon, sous réserve des conditions ci-dessous.
  2. Le Contenu Channel Skins, Host-Read Ads et Sponsored Subscriptions est assujetti aux Directives de la communauté énoncées dans les CU. Tout Contenu Channel Skins, Contenu Host-Read Ads ou Contenu Sponsored Subscriptions qui est signalé à Amazon comme étant en violation des Directives de la communauté sera supprimé par Amazon conformément à ses politiques de modération. Dans l’éventualité où le Contenu Channel Skins, Host-Read Ads ou Sponsored Subscriptions est supprimé en raison d’une violation des Directives de la communauté, votre seul recours sera de chercher à obtenir une repasse gratuite conformément aux conditions de l’ordre d’insertion (IO).
  3. Amazon déclare et garantit que le Contenu Channel Skins, Host-Read Ads ou Sponsored Subscriptions comprendra des mentions applicables conformément aux règles et règlements relatifs à la publicité native promulgués par la Federal Trade Commission des États-Unis (« Règles FTC »). Nonobstant toute disposition contraire de l'ordre d’insertion (IO), Amazon ne fait aucune autre déclaration ou garantie en ce qui concerne le Contenu Channel Skins, Contenu Host-Read Ads ou Contenu Sponsored Subscriptions Par souci de clarté, à l’exception de la déclaration et de la garantie expressément énoncées au début du présent paragraphe, aucune obligation d’indemnisation sur Amazon telle qu’énoncée dans l’ordre d’insertion (IO) ne s’applique au Contenu Channel Skins, Host-Read Ads ou Sponsored Subscriptions.
  4. Sauf indication contraire écrite d’Amazon, les sections suivantes des conditions de l’IAB ne s’appliqueront pas à Channel Skins, Host-Read Ads ou Sponsored Subscriptions : II(d) (Proximités éditoriales), IV (Rapports), V(a)(iii) (Annulation sans motif, en ce qui concerne les produits livrables fondés sur des frais fixes), VII (Impressions en prime), IX(e) (Aucune modification, ne concerne que des modifications à la taille des publicités) et XIII (Diffusion et suivi des publicités par des tiers). Par souci de clarté, Channel Skins, Host-Read Ads et Sponsored Subscriptions seront considérés comme des « Publicités » au sens des conditions générales de l’IAB. Les rapports fournis par Amazon seront limités et peuvent consister en des statistiques agrégées concernant l'auditoire, les impressions, les clics et/ou la durée de diffusion ou de visionnement. Vous comprenez et acceptez qu’Amazon ne fournira aucun autre rapport.

Campagnes mettant en vedette des produits vendus dans la boutique Amazon

Dans la mesure où Votre campagne comporte un produit vendu dans la boutique Amazon, nous nous réservons le droit de suspendre, de résilier ou de restreindre la diffusion de Votre campagne si ce produit est non disponible. Par exemple, nous pouvons suspendre votre campagne si le produit n’est plus en stock ou nous pouvons empêcher la diffusion de Votre campagne à des personnes vivant dans une région où le produit n’est pas disponible à la vente dans Amazon Store.

CONDITIONS RÉGIONALES

En plus des conditions générales applicables, les conditions suivantes s’appliquent uniquement aux régions indiquées :

Canada

Les conditions suivantes s’appliquent aux emplacements achetés par l’entremise d’Amazon Advertising Canada, Inc.

Goodreads (www.goodreads.com)

a. Annulation. Les emplacements de Goodreads peuvent être annulés par Amazon avec un préavis écrit de 24 heures (un courriel est suffisant).

b. Diffusion. Les publicités seront diffusées par Amazon et tout rapport, diffusion et facturation pour de tels emplacements sera basé uniquement sur les évaluations d'Amazon. Le suivi par un tiers n'est pas disponible à moins d'indication contraire de la part d'Amazon.

c. Conditions particulières au produit. L'arrosage intensif de la page d'accueil, les emplacements de pages de livres améliorés, le courriel de sélection personnelle, le bulletin d'information d'intérêt général et/ou les nouvelles versions d'emplacements du bulletin d'information ne sont pas garantis, sont soumis à la disponibilité de l'inventaire et seront facturés selon un tarif fixe. Les montants d'impression précisés dans l'ordre d’insertion (IO), le cas échéant, ne sont que des estimations. Les rapports sur les emplacements des courriels et des bulletins d’information seront limités au nombre total de courriels et de bulletins qui ont été envoyés et ouverts, et aux taux de clics seulement.

UE/R.-U.

Campagnes de sports en direct Prime Video (« Campagnes de sports en direct »)

Les conditions suivantes s’appliquent aux Campagnes de sports en direct de l’UE/du R.-U. en plus de toute autre condition spécifique applicable énoncée dans l’ordre d’insertion (IO) (et dans la mesure où il y a conflit avec toute autre condition propre à un produit applicable, les présentes conditions de la Campagne de sports en direct prévaudront) :

a. Annulation. Les emplacements de commandite ne sont pas résiliables. Amazon ne procédera à aucune réaffectation ni remboursement de l'Annonceur en cas d'annulation de la commandite.
Les emplacements de pause publicitaire standards peuvent être annulés sous réserve d'un préavis écrit de 30 jours (un courriel est suffisant). Amazon ne remboursera pas l'Annonceur en cas d'annulation, mais réaffectera l'IO annulé à d'autres médias Prime Video sous réserve de la disponibilité des stocks d'Amazon.

2. Changements tardifs à la création publicitaire. Les documents publicitaires pour les Campagnes de sports en direct doivent être reçus tel qu'indiqué par Amazon par écrit (un courriel est suffisant). Amazon n'acceptera aucune modification ou remplacement des documents de la campagne à moins qu'il ne soit envoyé avec un préavis de 7 jours avant le temps de diffusion. Les dépôts retardés des documents de campagne peuvent avoir une incidence sur la livraison de la campagne, et Amazon ne remboursera pas l'Annonceur ni ne réaffectera la campagne en cas de dépôt tardif des documents de la campagne.

3. Calendrier de facturation et de paiement. Les achats de la Campagne de sports en direct seront facturés suivant des frais fixes. Les factures seront envoyées par Amazon au début de chaque mois suivant la Campagne de sports en direct pour les emplacements diffusés le mois précédent selon le plan médias

Politiques en matière de publicité

Conditions